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Annexe
lié à la Bibliothèque, lui joindre l'« œuvre utilisant la Bibliothèque » lisible par ordinateur com-
plète, sous forme de code objet et/ou de code source, afin que l'utilisateur puisse modifier la
Bibliothèque puis la relier afin de créer un exécutable modifié contenant la Bibliothèque
modifiée. Il est entendu que l'utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de définition dans
la Bibliothèque ne sera pas forcément capable de recompiler l'application pour utiliser les
définitions modifiées.
b) Utiliser un mécanisme approprié de bibliothèque partagée pour créer le lien avec la Biblio-
thèque. Un mécanisme approprié peut (1) utiliser lors de l'exécution une copie de la biblio-
thèque déjà présente sur le système informatique de l'utilisateur, au lieu de copier les fonc-
tions de bibliothèque dans le fichier exécutable et (2) fonctionner correctement avec une ver-
sion modifiée de la bibliothèque, si l'utilisateur en installe une, à condition que l'interface de
la version modifiée soit compatible avec la version utilisée pour créer l'œuvre.
c) Joindre à l'œuvre par écrit une offre, valable au moins trois ans, proposant à l'utilisateur les
objets spécifiés à l'Alinéa 6a ci-dessus, contre une rémunération n'excédant pas les frais occa-
sionnés par l'exécution de cette distribution.
d) Si la distribution de l'œuvre consiste à offrir l'accès à la copie à partir d'un emplacement
désigné, proposer une offre d'accès équivalente pour copier les objets spécifiés ci-dessus
depuis le même emplacement.
e) Vous assurer que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces objets ou que vous lui en avez
déjà fait parvenir une.
Pour un exécutable, la forme requise de l'« œuvre utilisant la Bibliothèque » doit comprendre
tous les programmes utilitaires et données nécessaires à la reproduction de l'exécutable à
partir de l'œuvre. Cependant, à titre exceptionnel, il n'est pas nécessaire que les objets à dis-
tribuer comprennent les éléments normalement distribués (sous forme source ou binaire)
avec les principaux composants (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur
lequel est exécuté le fichier exécutable, à moins que le composant lui-même n'accompagne
le fichier exécutable.
Cette spécification peut se trouver en contradiction avec les restrictions imposées par la
licence d'autres bibliothèques propriétaires qui n'accompagnent généralement pas le sys-
tème d'exploitation. Une telle contradiction implique que vous ne pouvez utiliser à la fois cel-
les-ci et la Bibliothèque dans un exécutable que vous distribuez.
7. Vous pouvez inclure dans une même bibliothèque des fonctionnalités constituant une
œuvre basée sur la Bibliothèque et d'autres fonctionnalités non couvertes par la présente
Licence et distribuer cette bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée de
l'œuvre basée sur la Bibliothèque et des autres fonctionnalités soit par ailleurs possible et que
vous procédiez aux deux opérations suivantes :
a) Joindre à la bibliothèque combinée une copie de ladite œuvre basée sur la Bibliothèque,
non combinée à quelque fonctionnalité que ce soit. Celle-ci doit être distribuée conformé-
ment aux dispositions des Sections précédentes.
b) Signaler clairement dans la bibliothèque combinée qu'une partie de celle-ci est une œuvre
basée sur la Bibliothèque et indiquer où se trouve la version non combinée de ladite œuvre.
8. Vous ne pouvez dupliquer, modifier, céder, lier ou distribuer la Bibliothèque que conformé-
ment aux conditions expresses de la présente Licence. Toute tentative contraire de duplica-
tion, modification, cession, création de lien ou distribution de la Bibliothèque sera considérée
comme nulle et mettra automatiquement fin à vos droits au titre de la présente Licence.
Cependant, le contrat de licence de tout tiers ayant reçu de votre part des copies ou des droits
au titre de la présente Licence restera valable tant que ledit tiers continuera de s'y conformer
pleinement.
9. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence, puisque vous ne l'avez pas signée.
Cependant, elle seule octroie le droit de modifier ou de distribuer la Bibliothèque ou ses
œuvres dérivées. Ces opérations sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente
Licence. En conséquence, en modifiant ou distribuant la Bibliothèque (ou toute autre œuvre
basée sur la Bibliothèque), vous acceptez la présente Licence qui vous autorise à le faire et la
totalité de ses termes et conditions relatifs à la duplication, la distribution et la modification
de la Bibliothèque ou de ses œuvres dérivées.
10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou toute autre œuvre basée sur la
Bibliothèque), le destinataire reçoit automatiquement de la part du concédant d'origine une
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