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WALKMAN® et le logo WALKMAN® sont des
marques déposées de Sony Corporation.
Microsoft, Windows et PowerPoint sont des
marques déposées ou des marques de commerce
de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans
les autres pays ou régions.
Mac OS est une marque de commerce d'Apple
Computer, Inc., déposée aux États-Unis et dans
les autres pays.
TM
La méthode d'entrée T9
enregistrée ou une marque déposée de
Tegic Communications.
TM
La méthode d'entrée T9
sous l'un ou l'autre des brevets suivants : brevets
os
américains n
5,818,437, 5,953,541, 5,187,480,
5,945,928, et 6,011,554; brevet canadien n
1,331,057, brevet du Royaume-Uni n
brevet standard de Hong Kong n
brevet de la République de Singapour n
o
brevet européen n
0 842 463(96927260.8) DE/DK,
FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB; et autres brevets
en instance dans le monde.
Java ainsi que les logos et marques de commerce
de Java sont des marques de commerce ou marques
déposées de Sun Microsystems, Inc. aux États-Unis
et autres pays. Contrat de licence d'utilisation de
TM
TM
TM
Sun
Java
JME
.
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est une marque
est utilisée sous licence
o
o
2238414B;
o
HK0940329;
o
51383;
1
Restrictions : Le logiciel est confidentiel et protégé
par le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies
demeurent la propriété de Sun ou de ses
concédants. Le client n'est aucunement autorisé
à modifier, à décompiler, à désassembler
ni à désosser le logiciel de quelque manière
que ce soit. Le logiciel, en tout ou en partie,
ne peut être loué, vendu ou sous-loué.
2
Réglementation sur l'exportation : Le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis
à la législation des États-Unis relative au contrôle
des exportations, dont la loi Export Administration
Act et les règlements afférents, et peut également
être régi par les lois relatives à l'importation
et à l'exportation d'autres pays. Le client s'engage
à se conformer strictement à l'ensemble des
lois en vigueur et reconnaît qu'il lui appartient
d'obtenir les licences nécessaires à l'exportation,
à la réexportation ou à l'importation du logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé ou autrement
exporté ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant
ou à un résident de) Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Corée
du Nord, la Libye, le Soudan, la Syrie (la liste
étant sujette à modification) ou vers tout autre
pays contre lequel les États-Unis ont imposé
un embargo ou (ii) vers quiconque figurant sur
la liste du ministère des Finances des É.-U.
des pays spécifiquement désignés ou figurant
sur la liste des ordres de refus du ministère
du Commerce des É.-U.
3
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