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Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une licence non exclusive, cessible
et mondiale du Logiciel telle que dé nie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection des droits
portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée acquise du fait du premier des faits
suivants:
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par téléchargement à partir d'un serveur
distant ou par chargement à partir d'un support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement relatif aux spéci cités du Logiciel,
à la restriction de garantie et à la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à
disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que dé nie à l'article 3.1 ci dessus et le
Licencié reconnaît en avoir pris connaissance.
Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE
4.1 ENTREE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé nie en 3.1.
4.2 DUREE
Le Contrat produira ses e ets pendant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux
portant sur le Logiciel.
FRA
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