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Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux utilisateurs la liberté de
modi cation et de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un modèle de di usion
en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs a n de préserver ce
FRA
statut au cours des redistributions ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modi cation et de redistribution qui en découlent
ont pour contrepartie de n'o rir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur
du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l'utilisation,
à la modi cation et/ou au développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné
sa spéci cité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des
développeurs ou des professionnels avertis possédant des connaissances informatiques approfondies.
Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des con-
ditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement,
à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et di usé
librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux décide
de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DEFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signi cation
suivante:
Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa docu-
mentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
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