L'EDR qui équipe ce véhicule est conçu pour enregistrer entre autres des
données sur:
• La façon dont différents systèmes ont fonctionné dans votre véhicule;
• Le fait que les ceintures du conducteur et du passager étaient bouclées /
attachées ou non;
• Jusqu'où le conducteur a appuyé (éventuellement) sur la pédale de
l'accélérateur et/ou de frein; et
• La vitesse à laquelle roulait le véhicule.
Ces données peuvent aider à mieux comprendre les circonstances de
certains accidents et certaines lésions.
REMARQUE: L'EDR enregistre les données de votre véhicule uniquement
en cas de situation inhabituelle, dans des conditions de conduite normales,
l'EDR ne procède à aucun enregistrement de données et de données
personnelles (par ex. nom, sexe, âge, et emplacement de la collision).
D'autres intervenants, comme la police par exemple, peuvent rapprocher les
données de l'EDR avec les types de données d'identification personnelle
obtenues à l'occasion d'une enquête sur un accident.
Il faut un équipement spécial pour lire les données enregistrées par l'EDR, et
pouvoir accéder au véhicule et à ce dispositif. Outre le constructeur
automobile,
d'autres
d'équipements spéciaux, peuvent lire les informations s'ils ont un accès au
véhicule ou à l'EDR.
● Divulgation des données de l'enregistreur de bord
Toyota ne divulguera aucune des informations enregistrées par l'EDR à un
tiers excepté dans le cas où:
• Le propriétaire du véhicule a donné son accord en ce sens (ou la société
de location s'il s'agit d'un véhicule loué)
• Les informations font l'objet d'une demande officielle de la part de la
police ou toute autre autorité compétente
• Toyota doit les utiliser dans le cadre d'une procédure en justice
• Les informations font l'objet d'une injonction d'une cour de justice
Cependant, si nécessaire, Toyota:
• Utiliser les données à des fins de recherche en matière de performance
de sécurité des véhicules
• Communiquer les données à un tiers à des fins de recherche sans
divulguer les informations portant spécifiquement sur le véhicule ou son
propriétaire
intervenants,
comme
la
police,
disposant
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