Publicité
(30) jours, selon l'échéance la plus longue.
Les recours et les services d'assistance des
produits proposés par NAV2 sont
uniquement disponibles sur présentation
d'une preuve d'achat fournie par une entité
internationale autorisée.
Aucune autre garantie :
A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE
STIPULEE CI-DESSUS ET DANS LA
MESURE PERMISE PAR LA LOI EN
VIGUEUR, NAV2 ET SES CONCEDANTS
DE LICENCE (AINSI QUE LEURS
CONCEDANTS DE LICENCE ET
FOURNISSEURS) EXCLUENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITE, DE PERFORMANCE, DE
QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER, DE
PROPRIETE OU D'ABSENCE DE
CONTREFACON. Certaines exclusions de
garantie ne sont pas autorisées en vertu
de la loi en vigueur, de sorte que la
présente exclusion peut ne pas s'appliquer
à vous.
Responsabilité limitée :
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI
EN VIGUEUR, NAV2 ET SES CONCEDANTS
DE LICENCE (AINSI QUE LEURS
CONCEDANTS DE LICENCE ET
FOURNISSEURS) NE SAURAIENT ETRE
RESPONSABLES ENVERS VOUS : POUR
TOUTE RECLAMATION, DEMANDE OU
ACTION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT FONDEE SUR TOUT(E) PREJUDICE,
BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT(E) OU
INDIRECT(E), POUVANT RESULTER DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES INFORMATIONS, OU POUR TOUT
MANQUE A GAGNER, TOUTE PERTE DE
CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRATS OU
D'ECONOMIES, OU POUR TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT,
SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT
DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITE
A UTILISER CES INFORMATIONS, DE
Transit (TTS) Vehicles Built From: 17-01-2022, CG3796frFRA frFRA, Edition date: 202110, First-Printing
Informations client
TOUT DEFAUT DANS CES
INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION
DES PRESENTES CONDITIONS
GENERALES, QU'IL S'AGISSE D'UNE
ACTION A TITRE CONTRACTUEL OU
DELICTUEL OU AU TITRE DE LA
GARANTIE, MEME SI NAV2 OU SES
CONCEDANTS DE LICENCE ETAIENT
AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES. LA RESPONSABILITE
ENGAGEE PAR NAV2 OU SES
FOURNISSEURS EN VERTU DE LA
PRESENTE NE DOIT EN AUCUN CAS
EXCEDER LE PRIX PAYE. Certaines
exclusions de responsabilité ne sont pas
autorisées en vertu de la loi en vigueur, de
sorte que la présente exclusion peut ne
pas s'appliquer à vous.
Contrôle des exportations
Vous convenez de n'exporter aucune partie
des Données qui vous sont fournies ni
aucun produit directement issu de
celles-ci, excepté conformément aux lois,
règles et réglementations sur les
exportations en vigueur et avec toutes les
autorisations et approbations requises par
ces dernières.
Protection de la Propriété intellectuelle
Les Données sont la propriété de NAV2 ou
de ses fournisseurs et sont protégées par
les droits d'auteur applicables, ainsi que
par d'autres droits et traités relatifs à la
propriété intellectuelle. Les Données sont
fournies uniquement en vertu d'une licence
à des fins d'utilisation et ne peuvent pas
être vendues.
588
Publicité
