Moldavie et Ouzbékistan. HERE se
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VI. Australie
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Limited (www.psma.com.au).
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20XX Telstra Corporation Limited, GM
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Pty Ltd and Continental Pty Ltd.
B. Mentions de tiers pour l'Australie.
Outre ce qui précède, le Contrat de
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tion intégrant des Normes de circulation
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l'avis suivant : « Product incorporates
traffic location codes which is © 20XX
Telstra Corporation Limited and its lice-
nsors ».
Transit (TTS) Vehicles Built From: 17-01-2022, CG3796frFRA frFRA, Edition date: 202110, First-Printing
Informations client
Note concernant le système
télématique de l'opérateur de réseau
AT&T
AUX FINS DU PRESENT ARTICLE, LE
TERME « UTILISATEUR FINAL » VOUS
DESIGNE VOUS AINSI QUE VOS
HERITIERS, EXECUTEURS
TESTAMENTAIRES, REPRESENTANTS
LEGAUX ET AYANTS DROIT AUTORISES.
AUX FINS DU PRESENT ARTICLE,
« OPERATEUR DE SERVICES MOBILES
SOUS-JACENT » INCLUT SES AFFILIES ET
SOUS-TRAITANTS, AINSI QUE LEURS
RESPONSABLES, DIRIGEANTS,
EMPLOYES, REPRENEURS ET AYANTS
DROIT RESPECTIFS. L'UTILISATEUR
FINAL N'A PAS DE RELATION
CONTRACTUELLE AVEC L'OPERATEUR
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IL N'EST PAS UN BENEFICIAIRE TIERS
D'UN CONTRAT CONCLU ENTRE FORD
ET L'OPERATEUR SOUS-JACENT.
L'UTILISATEUR FINAL COMPREND ET
ACCEPTE LE FAIT QUE L'OPERATEUR
SOUS-JACENT N'A AUCUNE
RESPONSABILITE CIVILE, MORALE OU
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CAS, QUELLE QUE SOIT LA FORME DE
L'ACTION ET QUE CETTE DERNIERE SOIT
FONDEE SUR UNE VIOLATION DE
CONTRAT OU DE GARANTIE, UNE
NEGLIGENCE, UNE RESPONSABILITE
STRICTE EN MATIERE DELICTUELLE OU
AUTRE, LE RECOURS EXCLUSIF DE
L'UTILISATEUR FINAL POUR TOUTE
RECLAMATION DECOULANT DU PRESENT
CONTRAT, DE QUELQUE MANIERE QUE
CE SOIT, ET QUELLE QU'EN SOIT LA
CAUSE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER,
TOUTE DEFAILLANCE OU INTERRUPTION
DU SERVICE FOURNI EN VERTU DES
PRESENTES, SE LIMITE AU
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