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Mac OS est une marque de commerce d'Apple
Computer, Inc., déposée aux États-Unis et dans
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La méthode de saisie T9™ est une marque de
commerce ou une marque déposée de Tegic
Communications.
La méthode de saisie T9™ est utilisée sous licence
sous l'un ou l'autre des brevets suivants : brevets
os
américains n
5,945,928, et 6,011,554; brevet canadien
o
n
1,331,057, brevet du Royaume-Uni
o
n
2238414B; brevet standard de Hong Kong
o
n
HK0940329; brevet de la République de
o
Singapour n
51383; brevet européen
o
n
0 842 463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT,
NL, PT, ES, SE, GB; et autres brevets en instance
dans le monde.
2
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5,818,437, 5,953,541, 5,187,480,
Java ainsi que les logos et marques de commerce
de Java sont des marques de commerce ou des
marques déposées de Sun Microsystems, Inc.
aux États-Unis et dans d'autres pays. Contrat
de licence d'utilisation de Sun™ Java™ JME™.
1
Restrictions : le logiciel est confidentiel et protégé
par le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies
demeurent la propriété de Sun ou de ses concédants.
Le client n'est aucunement autorisé à modifier,
décompiler, désassembler ou désosser le logiciel
de quelque manière que ce soit. Le logiciel, en tout
ou en partie, ne peut être loué, vendu ou sous-loué.
2
Réglementation sur l'exportation : le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis à
la législation des États-Unis relative au contrôle
des exportations, dont la loi Export Administration
Act et les règlements afférents, et peut également
être régi par les lois relatives à l'importation et à
l'exportation d'autres pays. Le client s'engage à
se conformer strictement à l'ensemble des lois
en vigueur et reconnaît qu'il lui appartient d'obtenir
les licences nécessaires à l'exportation, à la
réexportation ou à l'importation du logiciel. Le
logiciel ne peut être téléchargé ou autrement
exporté ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant
ou à un résident de) Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Corée
du Nord, la Libye, le Soudan, la Syrie (la liste
étant sujette à modification) ou vers tout autre
pays contre lequel les États-Unis ont imposé un
embargo ou (ii) vers quiconque figurant sur la liste
du ministère des Finances des États-Unis des pays
spécifiquement désignés ou figurant sur la liste
des ordres de refus du ministère du Commerce
des États-Unis.
3
Droits limités : l'utilisation, la copie ou la divulgation
par le gouvernement des États-Unis sont assujetties
aux restrictions stipulées dans les dispositions
Droits en matière de données techniques et de
logiciels applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1)
(ii) et de la FAR 52.227-19(c) (2).
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