Ford C-MAX 2015 Manuel Du Conducteur page 458

LOGICIEL sur l'APPAREIL en tant que copie
de remplacement du LOGICIEL existant et
l'utiliser conformément aux dispositions
du présent CLUF, y compris toute modalité
complémentaire accompagnant le
LOGICIEL de mise à niveau.
DROITS DE PROPRIETE
INTELLECTUELLE : tous les titres et
droits de propriété intellectuelle dans et
sur le LOGICIEL (y compris, de manière non
exhaustive, les images, photographies,
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ou sonore intégrés au LOGICIEL), les
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et toute copie du LOGICIEL appartiennent
à MS, Microsoft Corporation, FORD
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Vous n'êtes pas autorisé à reproduire les
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réservés par MS, Microsoft Corporation,
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LOGICIEL contient une documentation
fournie uniquement sous forme
électronique, vous pouvez imprimer un
exemplaire de cette documentation
électronique.
C-MAX (CEU) Vehicles Built From: 16-03-2015 Vehicles Built Up To: 19-07-2015, CG3642frFRA frFRA, Edition date: 02/2015, First Printing
Appendices
RESTRICTIONS A L'EXPORT : vous
reconnaissez que le LOGICIEL est assujetti
à la législation sur les exportations en
vigueur aux Etats-Unis et dans l'Union
Européenne. Vous convenez de vous
conformer à toutes les lois internationales
et nationales en vigueur s'appliquant au
LOGICIEL, y compris les « Export
Administration Regulations »
(réglementation en matière d'exportations
en vigueur aux Etats-Unis), ainsi que les
restrictions concernant les utilisateurs
finaux, l'utilisation finale et la destination
imposées par les gouvernements
américain et étrangers. Pour obtenir de
plus amples informations, rendez-vous sur
le site :
http://www.microsoft.com/exporting/.
MARQUES DE FABRIQUE : le présent
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Corporation, des fournisseurs de logiciels
ou prestataires de services tiers, leurs
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ASSISTANCE PRODUIT : l'assistance
produit pour le LOGICIEL n'est pas fournie
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filiales. En ce qui concerne l'assistance
produit, veuillez vous reporter aux
instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation relative à
l'APPAREIL. Si vous avez des questions
concernant le présent CLUF, ou si vous
souhaitez contacter FORD MOTOR
COMPANY pour toute autre raison, veuillez
utiliser l'adresse fournie dans la
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Absence de responsabilité pour
certains dommages : EXCEPTE SI LA LOI
L'INTERDIT, FORD MOTOR COMPANY,
LES FOURNISSEURS DE LOGICIELS OU
PRESTATAIRES DE SERVICES TIERS, MS,
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