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Garantie et exonération de responsabilité
LES GARANTIES FOURNIES DANS CE DOCUMENT CONSTITUENT LA SEULE ET
UNIQUE RESPONSABILITÉ DU CLIENT CONCERNANT LES PRODUITS DÉFECTUEUX
OU NON CONFORMES ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CLIENT EN CAS DE
PRODUITS DÉFECTUEUX OU NON CONFORMES. CES GARANTIES REMPLACENT
TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPLICITES, IMPLICITES OU STATUTAIRES,
NOTAMMENT MAIS SANS EXHAUSTIVITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR
COMMERCIALE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET REMPLACENT
TOUTES LES OBLIGATIONS OU RESPONSABILITÉS INCOMBANT À ORIDION EN
TERMES DE DOMMAGES. ORIDION NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES
COÛTS ENCOURUS PAR LE CLIENT POUR SE PROCURER DES PRODUITS DE
SUBSTITUTION.
ORIDION DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGE CORPOREL OU
MATÉRIEL TANGIBLE OU INTANGIBLE, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE. ORIDION
DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
PARTICULIER, CONSÉCUTIF OU AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES, NOTAMMENT
MAIS SANS EXHAUSTIVITÉ, LE MANQUE À GAGNER, LA PERTE D'USAGE, LA PERTE
DE REVENU OU LES DOMMAGES SUBIS PAR L'ENTREPRISE OU SA RÉPUTATION,
QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION PAR CONTRAT, TORT (Y COMPRIS
NÉGLIGENCE), STRICTE RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE
LÉGALE OU ÉQUITABLE, MÊME SI ORIDION A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES OU INTÉRÊTS. EN CAS DE DIVERGENCE ENTRE LE TEXTE EN ANGLAIS ET
LA VERSION TRADUITE DE LA PRÉSENTE GARANTIE ET DE L'EXONÉRATION DE
RESPONSABILITÉ, LA VERSION ANGLAISE FERA AUTORITÉ.
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RELATED INDICES AND CONFIGURATIONS AND SIGNAL ALARM NOTIFICATIONS)
WHICH APPEAR ON ORIDION'S PATIENT MONITORING DEVICES AND/OR ORIDION'S
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Moniteur respiratoire portable Capnostream™ 35
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