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Moteurs certifiés par l'EPA
L'entretien, le remplacement et la réparation des systèmes et des
dispositifs antipollution peuvent être faits par tout établissement ou
technicien spécialisé en réparation de moteurs à étincelles (SI).
Information sur les émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motoneiges doivent déterminer les niveaux d'émis-
sion de chaque famille de puissance des moteurs construits à partir
de l'année 2004 et les certifier auprès de la Environmental Protection
Agency (EPA) des États-Unis d'Amérique. Au moment de la fabrica-
tion, on doit apposer sur chaque véhicule une étiquette d'informa-
tion qui indique les niveaux d'émission et les caractéristiques des
moteurs.
Responsabilité du concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les motoneiges Ski-Doo certifiées
fabriquées à partir de l'année 2004 qui portent une étiquette d'in-
formation sur les dispositifs antipollution, les réglages doivent être
conformes aux caractéristiques écrites du fabricant.
Le remplacement ou la réparation de tout composant relié aux émis-
sions doit être exécuté de manière à maintenir des niveaux d'émis-
sion conformes aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas modifier les moteurs de façon
à en changer la puissance ou à en augmenter les émissions au-delà
des caractéristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les changements prescrits par les
fabricants, comme les réglages relatifs aux hautes altitudes.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir à l'entretien de ses moteurs afin
de maintenir des niveaux d'émission conformes aux normes de cer-
tification prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas modifier les moteurs de façon
à en changer la puissance ou à en augmenter les émissions au-delà
des caractéristiques déterminées par le fabricant.
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