HP MFP Série Guide De L'utilisateur page 245

PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT
INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Le Logiciel peut inclure, en complément du logiciel propriétaire HP ("Logiciel
HP"), un logiciel sous licences de tiers ("Logiciel tiers" et "Licence de tiers"). L'utilisation de tout
Logiciel tiers est soumise aux termes et conditions de la Licence de tiers correspondante. En
général, la Licence de tiers figure dans un fichier, par exemple un fichier "licence.txt" ou un
fichier "LisezMoi". Vous pouvez contacter l'assistance HP si vous ne trouvez pas la Licence de
tiers dont vous avez besoin. Si les Licences de tiers incluent des licences qui fournissent la
disponibilité du code source (tel que la licence publique générale GNU) et que le code source
correspondant n'est pas inclus avec le Logiciel, consultez les pages d'assistance du produit sur
le site HP (hp.com) afin de savoir comment obtenir ce code source.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposez des droits suivants, sous réserve de satisfaire à tous les
termes et conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous concède une licence vous autorisant à utiliser une copie du
Logiciel HP. "Utiliser" et "Utilisation" signifient installer, copier, stocker, charger, exécuter,
afficher ou toute autre utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le
Logiciel HP ni à désactiver de fonctionnalités de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si
ce Logiciel est fourni par HP pour être utilisé dans un produit d'imagerie ou d'impression
(par exemple, si le Logiciel est un pilote d'imprimante, un micrologiciel ou un composant
additionnel), le Logiciel HP peut uniquement être utilisé avec ce produit ("Produit HP"). Des
restrictions supplémentaires relatives à l'Utilisation peuvent figurer dans la Documentation
utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à dissocier les pièces des composants dans le cadre
de l'Utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie qui vous est accordé signifie que vous êtes autorisé à créer des
copies de sauvegarde ou d'archive du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie
contienne tous les avis de propriété originaux du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée
uniquement à des fins de sauvegarde.
3. MISES A NIVEAU. Pour utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme étant une mise à niveau,
une mise à jour ou un supplément (dénommés collectivement "Mise à niveau"), vous devez
d'abord disposer d'une licence pour le Logiciel HP original identifié par HP comme étant éligible
au titre de la Mise à niveau. Dans la mesure où la Mise à niveau prévaut sur le Logiciel HP
original, vous ne pouvez plus utiliser ce Logiciel HP. Le présent CLUF s'applique à chaque Mise
à niveau, sauf si HP fourni d'autres termes avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre le
présent CLUF et d'autres termes, les autres termes prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Transfert de tiers. L'utilisateur final initial du Logiciel HP est autorisé à effectuer un transfert
unique du Logiciel HP vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit inclure tous les
composants, le support, la documentation utilisateur, le présent CLUF et, le cas échéant, le
certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être un transfert indirect, tel qu'une
consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le Logiciel transféré doit accepter
le présent CLUF. Lors du transfert du Logiciel HP, votre licence est automatiquement
résiliée.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Logiciel HP ou à utiliser le
Logiciel HP dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation
professionnelle. Vous n'êtes pas autorisé à accorder des sous-licences, à assigner ou
transférer le Logiciel HP, sauf dans les cas formellement énoncés dans le présent CLUF.
FRWW
Contrat de Licence Utilisateur Final
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