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Garantie du produit
Garantie limitée au consommateur
Garantie. Pour les biens vendus à des fins personnelles, familiales ou domestiques, le vendeur garantit les
biens vendus ci-dessous (sauf pour les membranes, joints d'étanchéités, joints, matériaux en élastomère,
revêtements et autres « pièces d'usure » ou articles consomptibles, ces derniers n'étant pas garantissables
sauf indication contraire sur le formulaire de soumission ou de vente) seront libres de toute défectuosité
matériel et de fabrication pendant une période un (1) an depuis la date d'installation ou dix-huit (18) mois
depuis la date de production, la première instance à survenir, à moins qu'une période plus longue n'ait été
indiquée sur la documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans frais pour l'acheteur, réparera ou
remplacera tout produit défectueux en vertu de la garantie pour autant que l'acheteur donne un avis écrit
au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de maind'oeuvre dans les dix (10) jours de la première
occurrence d'un défaut ou non conformité. En vertu de l'option de réparation ou de remplacement, le
vendeur n'est soumis à aucune obligation de retirer ou de faire retirer le produit défectueux ni d'installer ou
de payer pour l'installation du produit réparé ou remplacé. L'acheteur ne peut être tenu responsable de tout
autre frais, incluant, entre autre, frais de réparation, d'expéditions et dépenses. Le vendeur à son entière
discrétion choisira la méthode ou le moyen de réparation ou de remplacement. Le défaut de l'acheteur
de se conformer aux directives de réparation ou de remplacement du vendeur conclura les obligations du
vendeur en vertu de la présente garantie et annulera la garantie. Toutes pièces réparées ou remplacées
en vertu de la garantie seront couvertes uniquement pour la durée de la garantie restante sur les pièces
ayant été réparées ou remplacées. La garantie est valide à condition que l'acheteur remet un avis écris
au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-d'oeuvre dans les dix (10) jours de la première
occurrence d'un défaut.
Le vendeur n'aura aucune obligation de garantie envers l'acheteur pour tout produit ou pièces du produit
ayant été : (a) réparées par une tierce partie autre que le vendeur ou sans l'approbation écrite du vendeur;
(b) soumises à une mauvaise utilisation, mauvaise application, négligence, altération, accident ou
dommage physique; (c) utilisées de manière contraire aux directives d'installation, d'opération et d'entretien
du vendeur; (d) endommagées par une usure normale, corrosion ou produits chimiques; (e) endommagées
par des conditions anormales, vibrations, défaut d'une amorce adéquate ou opération sans débit; (f)
endommagées par une alimentation électrique défectueuse ou une mauvaise protection électrique; ou (g)
endommagées par l'utilisation d'un accessoire n'ayant pas été vendu ou approuvé par le vendeur. Dans le
cas de produits n'ayant pas été fabriqués par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; cependant le
vendeur fera profiter l'acheteur de toute garantie qu'il aura reçu du fournisseur de tels produits.
LA PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE. TOUTES LES
GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, CELLES DE QUALITÉ MARCHANDE ET
D'ADAPTATION À UN EMPLOI PARTICULIER, SONT LIMITÉES À UN (1) AN À PARTIR DE LA DATE
D'INSTALLATION, OU DIX-HUIT (18) MOIS DEPUIS LA DATE CODE DU PRODUIT, LA PREMIÈRE
OCCURENCE À SURVENIR. SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LES LOIS, LE SEUL RECOURS DE
L'ACHETEUR ET LA RESPONSABILITÉ DU VENTEUR EN CAS DE BRIS D'UNE DES GARANTIES
CI-APRÈS EST LIMITÉ À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DU PRODUIT ET SERA DANS
TOUS LES CAS LIMITÉ AU MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉFECTUEUX.
EN AUCUN CAS, LE VENDEUR NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTES AUTRES
FORMES DE DOMMAGES, QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF,
PUNITIF, EXEMPLAIRE OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INCLUANT, ENTRE AUTRES, PERTE DE
PROFIT, PERTE D'ÉCONOMIE PRÉVUE OU DE REVENU, PERTE DE RENTRÉE MONÉTAIRE, PERTE
DE CLIENTÈLE, PERTE DE PRODUCTION, PERTE D'OPPORTUNITÉ OU PERTE DE RÉPUTATION.
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TECHNOFORCE Guide d'installation, d'utilisation et d'entretien
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