Contrat de licence de logiciel libre
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Avertissement
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concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux
grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion
des logiciels libres : accès au code source, droits étendus
conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit
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