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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous
licence publique générale GNU, Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent toute
responsabilité en cas de dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une
mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas concernée. Si
vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous
sur www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs afin
que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels libres : accès au
code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle
est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la
propriété intellectuelle et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des droits
patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à caractère
scientifique, technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le
Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement public à caractère
scientifique et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris
cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA, établissement
public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est situé Domaine de
Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.
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