Table des Matières
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besoins dans des conditions permettant d'assurer la
sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus
généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes
conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et
diffusé librement, sous réserve de le conserver en l'état,
sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel
dont le titulaire des droits patrimoniaux décide de
soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits
avec une lettre capitale, auront la signification suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet
et/ou de Code Source et le cas échéant sa documentation,
dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par
le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code
Source et éventuellement de Code Objet et le cas échéant
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