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déposées de Sony Corporation.
Microsoft, Windows et PowerPoint sont soit des
marques déposées, soit des marques de Microsoft
Corporation aux Etats-Unis et/ou dans d'autres
pays/régions.
Mac OS est une marque d'Apple Computer, Inc.,
déposée aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
La saisie de texte T9™ est une marque ou une
marque déposée de Tegic Communications.
La saisie de texte T9™ est utilisée sous licence
sous un ou plusieurs des brevets suivants :
brevets aux E.-U. n°5,818,437, 5,953,541,
5,187,480, 5,945,928 et 6,011,554 ; brevet
au Canada n°1,331,057 ; brevet au Royaume-Uni
n°2238414B ; brevet standard à Hong Kong
n°HK0940329 ; brevet de République de Singapour
n°51383 ; brevets européens n°0 842 463
(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB
et autres brevets en instance dans le monde.
Java et l'ensemble des logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d'autres
pays. Contrat de licence utilisateur final pour
Sun™ Java™ JME™.
1
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
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les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
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décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-licence,
que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d'importation et d'exportation d'autres pays.
Le client s'engage à se conformer de manière
stricte à toutes les réglementations et reconnaît
qu'il est de son devoir d'obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer
le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé,
exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant
ou un habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran,
de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan,
de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis à l'embargo
par les Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque figurant
sur la liste Specially Designated Nations du
Département du Trésor américain ou sur la liste
Table of Denial Orders du Département du
commerce américain.
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Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Ordres est
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