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Licence Open Source
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation,
Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA
02110-1301 USA
Tout le monde est autorisé à copier et distribuer
des copies exactes de ce document de licence,
mais aucune modification n'est autorisée.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont
conçues pour vous enlever toute liberté de les
partager et de les modifier. A contrario, la Licence
Publique Générale est destinée à garantir votre
liberté de partager et de modifier les logiciels
libres, et à assurer que ces logiciels soient libres
pour tous leurs utilisateurs. La présente Licence
Publique Générale s'applique à la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à
tout autre programme pour lequel ses auteurs
s'engagent à l'utiliser. (Certains autres logiciels
de la Free Software Foundation sont couverts par
la GNU Lesser General Public License à la place.)
Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes
qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous
parlons de liberté, non de prix. Nos licences
publiques générales sont conçues pour vous
donner l'assurance d'être libres de distribuer
des copies des logiciels libres (et de facturer ce
service, si vous le souhaitez), de recevoir le code
source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez,
de pouvoir modifier les logiciels ou d'en utiliser
des éléments dans de nouveaux programmes
libres et de savoir que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire
d'imposer des limitations qui interdisent à
quiconque de vous refuser ces droits ou de vous
demander d'y renoncer. Certaines responsabilités
vous incombent en raison de ces limitations si
vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si
vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies
d'un tel programme, à titre gratuit ou contre
une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent
ou puissent disposer du code source. Et vous
devez leur montrer les présentes conditions afin
qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1)
nous sommes titulaires des droits d'auteur du
logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence,
qui vous donne l'autorisation légale de copier,
distribuer et/ou modifier le logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur
Version 2, Juin 1991
ainsi que la nôtre, nous voulons nous assurer que
chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait
l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifié
par quelqu'un d'autre puis transmis à des tiers,
nous voulons que les destinataires soient mis au
courant que ce qu'ils ont reçu n'est pas le logiciel
d'origine, de sorte que tout problème introduit
par d'autres ne puisse entacher la réputation de
l'auteur originel.
En définitive, tout programme libre est en
permanence
logiciels. Nous souhaitons éviter le risque que
les redistributeurs d'un programme libre fassent
des demandes individuelles de licence de brevet,
ceci ayant pour effet de rendre le programme
propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons
clairement que toute licence de brevet doit être
concédée de façon à ce que l'usage en soit libre
pour tous ou bien qu'aucune licence ne soit
concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, de
distribution et de modification sont les suivants :
CONDITIONS DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET
DE MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE
GÉNÉRALE GNU.
0. La
programme ou tout autre ouvrage contenant
un avis, apposé par le titulaire des droits
d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au
titre des conditions de la présente Licence
Publique Générale. Ci-après, le 'Programme'
désigne l'un quelconque de ces programmes
ou ouvrages, et un 'ouvrage fondé sur le
Programme' désigne soit le Programme, soit
un ouvrage qui en dérive au titre des lois
sur le droit d'auteur : en d'autres termes, un
ouvrage contenant le Programme ou une
partie de ce dernier, soit à l'identique, soit avec
des modifications et/ou traduit dans un autre
langage. (Ci-après, le terme 'modification'
implique, sans s'y réduire, le terme traduction.)
Chaque concessionnaire sera désigné par
'vous'.
Les activités autres que la copie, la distribution
et la modification ne sont pas couvertes par
la présente Licence ; elles sont hors de son
champ d'application. L'opération consistant
à exécuter le Programme n'est soumise à
aucune limitation et les sorties du programme
ne sont couvertes que si leur contenu
constitue un ouvrage fondé sur le Programme
(indépendamment du fait qu'il ait été réalisé
par l'exécution du Programme). La validité
de ce qui précède dépend de ce que fait le
Programme.
menacé
par
présente
Licence
s'applique
les
brevets
de
à
tout
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