Table des Matières
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1. Vous pouvez copier et distribuer des copies
à l'identique du code source du Programme
tel que vous l'avez reçu, sur n'importe quel
support, du moment que vous apposiez
sur chaque copie, de manière ad hoc et
parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur
adéquat et une exonération de garantie ;
que vous gardiez intacts tous les avis faisant
référence à la présente Licence et à l'absence
de toute garantie ; et que vous fournissiez à
tout destinataire du Programme autre que
vous-même un exemplaire de la présente
Licence en même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de
transmission d'une copie, et vous pouvez, à
votre discrétion, proposer une garantie contre
rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des
copies du Programme ou n'importe quelle
partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage
fondé sur le Programme, et copier et distribuer
de telles modifications ou ouvrage selon les
termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition
de vous conformer également à chacune des
obligations suivantes :
a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis
bien visibles stipulant que vous avez modifié
ces fichiers, ainsi que la date de chaque
modification.
b) Vous
devez
nécessaires pour que tout ouvrage que
vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité
ou en partie, contient ou est fondé sur le
Programme - ou une partie quelconque de
ce dernier - soit concédé comme un tout,
à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au titre
des conditions de la présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement
des
instructions
lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand
il commence son exécution pour ladite
utilisation interactive de la manière la plus
usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou
affiche une annonce comprenant un avis
de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant
qu'il n'y a pas de garantie (ou bien indiquant
que c'est vous qui fournissez la garantie),
et que les utilisateurs peuvent redistribuer
le programme en respectant les présentes
obligations, et expliquant à l'utilisateur
comment voir une copie de la présente
Licence. (Exception : si le Programme est
lui-même interactif mais n'imprime pas
habituellement de telle annonce, votre
ouvrage fondé sur le Programme n'est pas
obligé d'imprimer d'annonce.)
Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage
modifié pris comme un tout. Si des éléments
identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés
sur le Programme et peuvent raisonnablement
être
considérés
indépendants distincts en eux mêmes, alors
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prendre
les
dispositions
de
façon
interactive
comme
des
ouvrages
la présente Licence et ses conditions ne
s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous
les distribuez en tant qu'ouvrages distincts.
Mais lorsque vous distribuez ces mêmes
éléments comme partie d'un tout, lequel
constitue un ouvrage fondé sur le Programme,
la distribution de ce tout doit être soumise
aux conditions de la présente Licence, et
les autorisations qu'elle octroie aux autres
concessionnaires s'étendent à l'ensemble de
l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute
partie indifféremment de qui l'a écrite.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est
pas de revendiquer des droits ou de contester
vos droits sur un ouvrage entièrement écrit
par vous; son objet est plutôt d'exercer le
droit de contrôler la distribution d'ouvrages
dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le
Programme.
De plus, la simple proximité du Programme
avec un autre ouvrage qui n'est pas fondé
sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur
le Programme) sur une partition d'un espace
de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ
d'application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme
(ou un ouvrage fondé sur lui, selon l'Article 2)
sous forme de code objet ou d'exécutable,
selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus,
à condition que vous accomplissiez l'un des
points suivants :
a) L'accompagner de l'intégralité du code
source correspondant, sous une forme
lisible par un ordinateur, lequel doit être
distribué au titre des termes des Articles 1 et
2 ci-dessus, sur un support habituellement
utilisé pour l'échange de logiciels; ou,
b) L'accompagner d'une proposition écrite,
valable pendant au moins trois ans, de
fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit
pas supérieur à ce que vous coûte l'acte
physique
de
réaliser
source, une copie intégrale du code source
correspondant sous une forme lisible par
un ordinateur, qui sera distribuée au titre
des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus,
sur un support habituellement utilisé pour
l'échange de logiciels; ou,
c) L'accompagner des informations reçues
par vous concernant la proposition de
distribution du code source correspondant.
(Cette solution n'est autorisée que dans le
cas d'une distribution non commerciale et
seulement si vous avez reçu le programme
sous forme de code objet ou d'exécutable
accompagné d'une telle proposition -
en conformité avec le sous-Article b ci-
dessus.)
Le code source d'un ouvrage désigne la forme
favorite pour travailler à des modifications de
une
distribution
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