2. Maintenance, réparations et remplacement
2.1 Maintenance et réparations. Toute maintenance et réparation couverte par la présente garantie sera
ci-après dénommée « réparation sous garantie » et toute maintenance et réparation non couverte par la
présente garantie sera ci-après dénommée « réparation hors garantie ». Le client sera tenu de verser à
Natus Neuro les frais standard alors en vigueur pour toute réparation hors garantie effectuée par Natus
Neuro. La seule obligation de Natus Neuro concernant les défauts de pièces et de fonctionnement sera
d'effectuer tous les ajustements et toutes les réparations nécessaires, conformément aux clauses de la
présente garantie.
2.2 Remplacement de l'Appareil. L'Appareil ou les pièces défectueux remplacés conformément aux
clauses de la présente garantie seront la propriété de Natus Neuro. Natus Neuro se réserve le droit de
répondre aux demandes de pièces de rechange en utilisant des sous-ensembles remis à neuf, à condition
que de tels sous-ensembles soient fonctionnellement équivalents à des sous-ensembles neufs et offrent la
même garantie que les sous-ensembles remplacés.
2.3 Notification. Afin de se prévaloir de ses droits au titre de la garantie, le client doit immédiatement
signaler à Natus Neuro tout défaut constaté et offrir à Natus Neuro la possibilité d'inspecter les défauts et
d'y remédier.
3. Pièces et travaux de maintenance
3.1 La garantie prévoit les travaux de maintenance suivants :
3.1.1
Modifications de l'Appareil sous garantie. De temps en temps, à sa seule discrétion, Natus
Neuro peut proposer des modifications de l'Appareil sous garantie et des caractéristiques de ce même
Appareil (ci-après les « Caractéristiques »). Le Client peut, s'il le souhaite et à sa seule charge,
demander à Natus Neuro d'effectuer de telles modifications de l'Appareil sous garantie et de ses
Caractéristiques. Natus Neuro devra procéder à ces modifications pour le Client, qui peuvent inclure
l'installation de nouvelles pièces dans l'Appareil, à un prix équivalent à celui du catalogue le plus récent
pour de telles modifications, le prix du catalogue étant établi par Natus Neuro à sa seule discrétion.
4. Contrôle qualité
4.1 Le Client devra satisfaire aux normes raisonnables de contrôle qualité, de fonctionnement, de
procédures, tests de sécurité et inspection de l'Appareil afin de garantir que tout entretien ou maintenance
non nécessaires ne seront pas requis en vertu des présentes.
4.2 Le Client devra fournir une aide technique à l'Agent d'entretien de Natus Neuro, afin de l'assister
lorsqu'il devra effectuer un diagnostic par téléphone du dysfonctionnement de l'Appareil. Le Client devra
accepter dans des limites raisonnables la décision de Natus Neuro de considérer une réparation ou une
maintenance comme une « réparation sous garantie » ou une « réparation hors garantie ».
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