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détaillées.
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5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, sous forme
de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette distribution respecte les
dispositions du Contrat dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de responsabilité
du Concédant telle que prévue aux articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le
Code Objet du Logiciel est redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés
d'accéder facilement au Code Source complet du Logiciel en indiquant les
modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code
Source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données.
5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions de
distribution du Logiciel Modi é en résultant sont alors soumises à l'intégralité
des dispositions du Contrat. Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel
Modi é, sous forme de code source ou de code objet, à condition que cette
distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit
accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de responsabilité
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