Table des Matières
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chargement, à l'utilisation, à la modi cation et/ou au développement et à la
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reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spéci cité de logiciel
libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des
développeurs ou des professionnels avertis possédant des connaissances
informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester
l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer
la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à
l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être
reproduit et di usé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni
suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits
patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre
capitale, auront la signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions
postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source
et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de l'acceptation
du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et
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