Accord De Licence; Avic-Hd1Bt Pioneer; Clause De Non-Responsabilité - Pioneer AVIC-HD1BT Manuel De Fonctionnement

CRB2194A_French.book Page 5 Tuesday, May 2, 2006 1:39 PM

Accord de licence

AVIC-HD1BT PIONEER

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE
VOUS, L'UTILISATEUR FINAL ET PIONEER
CORP. (JAPON) (appelé "PIONEER"). VEUILLEZ
LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉ-
RALES DE CET ACCORD AVANT D'UTILISER LE
LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIO-
NEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ
SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE
DE DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNIS-
SEUR(S) TIERS ("FOURNISSEURS") ET LES CON-
DITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES,
JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, S'APPLIQUENT
À VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DON-
NÉES (reportez-vous à la page 7). SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,
VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIO-
NEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCU-
MENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT RÉCEPTION DES PRODUITS, AU
REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L'ADRESSE
OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et
non exclusif d'utilisation du logiciel installé sur
les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et de la
documentation concernée uniquement pour
votre usage personnel ou pour une utilisation
interne au sein de votre entreprise, uniquement
sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-ingé-
nierie, traduction, port, modification ou travaux
dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter,
louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail,
accorder une sous-licence, mettre sur le marché
ou transférer le Logiciel ou l'utiliser d'une
manière quelconque non expressément autori-
sée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire
ou essayer d'extraire le code source ou la struc-
ture de la totalité ou d'une partie du Logiciel par
rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le
Logiciel pour faire fonctionner un bureau de ser-
vice ou pour toute autre finalité, liée au traite-
ment de données pour d'autres personnes ou
entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront
tous les droits d'auteur, secrets commerciaux,
brevets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pou-
vez pas altérer ou modifier les mentions de copy-
rights ou des droits exclusifs du propriétaire
présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence
sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte
et une copie de l'Accord de Licence à un tiers, à
condition que celui-ci lise et accepte les clauses
et conditions de ce document.
2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis
sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PER-
SONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3,
Pioneer et les personnes autorisées seront appe-
lées collectivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET
VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES
GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE
QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER
QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.
CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLU-
SION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE
QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe
et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logi-
ciel satisfera vos besoins ou votre attente, que
son fonctionnement sera exempt d'erreur ou inin-
terrompu et que toutes les imprécisions peuvent
être corrigées et le seront. En outre, Pioneer
n'accorde aucune garantie en ce qui concerne
l'emploi ou les résultats de l'emploi du Logiciel
en termes de précision, de fiabilité, etc.
5
7