Toyota Prius V 2013 Guide Rapide page 392

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Déni de responsabilité : DENSO ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS
LEURS
CONCÉDANTS
FOURNISSEURS) NE POURRONT
ÊTRE
TENUS
ENVERS VOUS À L'ÉGARD DE CE
QUI SUIT : TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE
JUSTICE,
PEU
NATURE DE LA CAUSE DE LA
RÉCLAMATION, TOUTE DEMANDE
OU
ACTION
PERTE, DES BLESSURES OU DES
DOMMAGES POUVANT DÉCOULER
DIRECTEMENT
INDIRECTEMENT
L'UTILISATION
POSSESSION
RENSEIGNEMENTS;
PERTE DE PROFITS, DE REVENUS,
DE CONTRAT OU D'ÉCONOMIES,
OU
TOUT
DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER
POUVANT DÉCOULER DE VOTRE
UTILISATION
D'UTILISER
RENSEIGNEMENTS,
DANS LES RENSEIGNEMENTS OU
DE VIOLATION DES MODALITÉS ET
CONDITIONS PAR UNE action en
responsabilité
délictuelle OU EN FONCTION D'UNE
GARANTIE, MÊME SI DENSO ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ONT
ÉTÉ
POSSIBILITÉ
DOMMAGES.
territoires ou pays ne permettent pas
certaines exclusions de garantie; il se
peut donc que l'exclusion ci-dessus ne
s'y applique pas entièrement.
390
PROPRES
RESPONSABLES
OU
ACTION
IMPORTE
ALLÉGUANT
OU
DE
TOUTE
AUTRE
DOMMAGE
OU
CONSÉCUTIF
OU
INCAPACITÉ
D'ERREURS
contractuelle
AVERTIS
DE
DE
Certains
Contrôle des exportations. Vous vous
engagez à ne pas exporter l'ensemble
ou une partie des données fournies ou
ET
de tout produit tiré de celles-ci, à
moins que ce ne soit en conformité
avec les mesures législatives, les
règles et la réglementation en matière
d'exportation pertinentes, ainsi qu'en
EN
conformité avec toutes les licences et
LA
autorisations exigées aux termes de
celles-ci.
Entente
UNE
modalités et conditions constituent
l'entente
DENSO
OU
licence, y compris leurs propres
DE
concédants et fournisseurs) et vous
LA
relativement à l'objet des présentes et
DES
remplacent
documents et négociations antérieurs
s'y rapportant.
Loi
modalités et conditions sont régies par
les lois de l'État de l'Illinois, sans
égard à (i) ses dispositions sur les
conflits de lois, ou (ii) la Conférence
des Nations Unies sur les contrats de
CES
vente internationale de marchandises,
qui est explicitement exclue. Vous
reconnaissez la compétence de l'État
de
réclamation ou action en justice
ou
découlant des données fournies par la
présente.
LA
TELS
états,
intégrale.
intégrale
(et
ses
entièrement
applicable.
Les
l'Illinois
pour
Les
présentes
conclue
entre
concédants
de
tous
les
présentes
tout
différend,

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