2.
Responsabilité, documents et mesures de l'exploitant
Il ne s'agit PAS d'une liste exhaustive des mesures et documents requis !
Veuillez consulter les directives nationales et internationales correspondantes.
L'appareil est prévu pour une utilisation commerciale. L'exploitant doit connaître, respecter et mettre en
œuvre les directives légales correspondantes de sécurité au travail. Ceci inclut notamment les dispositions
de la Directive ATEX 1999/92/CE pour l'opération (titre : Amélioration de la protection de la santé et de la
sécurité des salariés qui peuvent être mis en danger par des atmosphères explosives). La directive ATEX
137 a été mise en application en Allemagne à travers le décret sur la sécurité du travail (BetrSichV) et la
réglementation sur les produits dangereux (GefStoffV)
2.1
Analyse de risques / document de protection contre les explosions
Une analyse de risques doit tout d'abord déterminer les risques liés aux conditions de travail présentes
sur le site d'utilisation de l'appareil. Dans la documentation de l'analyse de risques, l'exploitant doit
notamment présenter dans le document de protection contre les explosions les risques liés aux
mélanges explosifs dangereux.
Pour établir le document de protection contre les explosions, consultez les directives nationales
correspondantes (pour l'Allemagne : Décret sur la sécurité du travail (BetrSichV) ; réglementation sur les
produits dangereux (GefStoffV)).
Le document de protection contre les explosions doit notamment permettre d'établir
• La détermination et l'évaluation des risques d'explosion
• Le concept de protection contre les explosions
Le concept de protection contre les explosions à établir par l'exploitant constitue l'intégralité des
mesures techniques et organisationnelles de protection contre les explosions, déterminées et définies
sur la base de l'analyse de risques. Ces mesures doivent éviter ou limiter la formation de mélanges
explosifs dangereux et empêcher qu'ils ne prennent feu. La propagation d'une explosion et ses
conséquences doivent également être réduites.
Le document de protection contre les explosions constitue le résultat de l'analyse de risques au titre du
§ 6 alinéa 9 de la réglementation sur les produits dangereux (pour l'Allemagne).
• Division en zones de protection contre les explosions (zones Ex)
• Des mesures de protection contre les explosions
• La collaboration de différentes entreprises
• Des constatations des contrôles de protection contre les explosions et des mesures techniques de
protection
2.2
Instructions aux collaborateurs et protocoles
L'exploitant doit veiller à ce que tous les salariés aient lu et compris le mode d'emploi.
Avant qu'ils n'utilisent pour la première fois l'étuve de séchage à vide et ses équipements, l'exploitant doit
mettre à leur disposition des informations suffisantes et adaptées sur les risques et les mesures, sous une
forme et dans une langue que comprennent les salariés.
Ceci englobe les informations tirées de l'analyse de risques :
• Risques lors de l'utilisation de l'étuve de séchage à vide et de ses équipements, notamment risques
d'incendie et d'explosion, fonctionnement des dispositifs de protection
• Mesures de sécurité requises et règles de comportement
• Nécessité du port d'équipement de protection individuelle. Elle doit être protégée ESD.
VDL (E3.1) 10/2020
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