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PALAZZETTI décline également toute responsabilité
en cas d'utilisation impropre et non conforme de
l'appareil, en cas de modifications et/ou de réparations
effectuées sans autorisation, de même qu'en cas
d'utilisation de pièces détachées non d'origine ou non
adaptées au modèle d'appareil objet du manuel.
E
NTRETIEN EXCEPTIONNEL
R
ESPONSABILITÉS DE L
PALAZZETTI ne saurait être tenu responsable des
opérations d'installation du poêle, lesquelles relèvent
de la responsabilité exclusive de l'installateur auquel
il incombe de procéder aux contrôles nécessaires
sur le conduit de fumée et la prise d'air, ainsi que de
s'assurer de la conformité des solutions d'installation
proposées. Il est impératif de respecter toutes les
normes prévues par la législation en vigueur, aussi
bien locale, nationale qu'européenne, dans le pays
où le poêle est installé.
U
TILISATION
L'utilisation du poêle prévoit le respect de toutes les
instructions et recommandations figurant dans le
présent manuel ainsi que le respect des normes de
sécurité prévues par la législation en vigueur sur le
lieu d'installation.
1.7
PRINCIPALES NORMES DE SÉCURITÉ DE
RÉFÉRENCE ET NORMES DE SÉCURITÉ À
RESPECTER
A) Directive 89/106/CEE: «Harmonisation des
dispositions
administratives des états membres relatives aux
matériaux de construction».
B) Directive 85/374/CEE: «Harmonisation des
dispositions
administratives des états membres en matière de
responsabilité en cas de dommages provoqués par
des produits défectueux».
1.8
GARANTIE LÉGALE
Pour bénéficier de la garantie légale prévue par la
directive CEE 1999/44/CE, l'utilisateur doit respecter
scrupuleusement
recommandations figurant dans le présent manuel; il
doit en particulier:
• utiliser le poêle dans le respect des limites de
fonctionnement prévues;
• veiller à ce que soient effectuées à intervalles
réguliers les interventions d'entretien nécessaires
• confier l'utilisation du poêle aux seules personnes
possédant toutes les compétences nécessaires à
cet effet.
Le non-respect des instructions et recommandations
figurant dans le présent manuel a pour effet d'annuler
immédiatement la garantie.
1.9
LIMITES DE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT
Le fabricant est déchargé de toute responsabilité civile
et pénale, directe ou indirecte, dans les cas suivants:
cod. 004720497 - 12/2005
'
INSTALLATEUR
législatives,
réglementaires
législatives,
réglementaires
les
prescriptions
INGRID CON FORNO
F
et
et
et
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