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possible de suivre la position du véhicule.
Ceci n'est pas affecté par les paramètres de
confidentialité du véhicule.
Comme exigé par le "Règlement GSR V2", cette
fonction SLI est activée par défaut à chaque
démarrage du moteur, mais l'utilisateur du
véhicule peut la désactiver partiellement à tout
moment, étant donné qu'il peut désactiver la
fonction d'alerte sonore dans les paramètres
disponibles depuis l'écran tactile central.
Ceci n'a aucune incidence sur la fonction
d'avertissement visuel, qui demeure active et
pour laquelle la transmission de données Over-
The-Air de la position actuelle du véhicule
peut être nécessaire à des fins de détection
précise de la limite de vitesse. Selon le modèle
du véhicule, il peut également être possible
de désactiver complètement la fonction SLI
(c.-à-d. d'arrêter les fonctions de détection et
d'avertissement de limite de vitesse) depuis
l'écran tactile central, et ainsi d'arrêter la
transmission des données pour le trajet actuel.
Divulgation du kilométrage à
l'association Car-Pass
(Uniquement pour les véhicules
immatriculés en Belgique)
Cette obligation de divulgation concerne
la Belgique uniquement, en réponse à la
législation belge réprimant la fraude relative
au kilométrage des véhicules (loi belge du
28 novembre 2018, en vigueur depuis le
01/01/2020). Elle doit être respectée durant
toute la durée de vie du véhicule, tant que
l'association Car-Pass exige les données.
Le principe est de fournir 4 fois par an le
kilométrage de tout véhicule immatriculé en
Belgique à Car-Pass, une association désignée
par les autorités belges pour collecter et
contrôler ces données.
Ce kilométrage est collecté Over-The-Air
par Stellantis si un autre service connecté
l'utilise déjà. Ces données sont transmises à
l'association Car-Pass, à la demande de cet
organisme.
Pour plus d'informations, se reporter à la
politique en matière de protection de la vie
privée de Car-Pass (https://www.car-pass.be/en/
privacy-policy).
Utilisation des données -
Amélioration de la qualité
des produits
Vous reconnaissez et acceptez que pour
améliorer la qualité des produits fabriqués
par STELLANTIS AUTO SAS en tant que
constructeur de véhicules automobiles, les
Données de votre véhicule (comme défini
dans la Politique en matière de protection de
la vie privée de Stellantis relative aux services
connectés, voir ci-dessous), à l'exception de la
géolocalisation du véhicule, sont transférées
au constructeur de véhicules automobiles pour
prévenir les anomalies et analyser les données
Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
agrégées, aux fins d'amélioration des produits
ou de la création de nouveaux produits.
De plus amples informations à ce sujet,
ainsi que les moyens d'exercer vos droits de
protection de vos renseignements personnels
vis-à-vis de ce traitement, sont décrits dans
la Politique en matière de protection de la
vie privée de Stellantis relative aux services
connectés (voir ci-dessous).
Politique en matière de
protection de la vie privée
de Stellantis relative
aux véhicules connectés
européens
La présente Politique en matière de protection
de la vie privée relative aux véhicules connectés
(la "Politique en matière de protection de la vie
privée") s'applique aux Données personnelles
que nous traitons sur les utilisateurs des
services connectés par le biais de nos véhicules,
nos sites Internet ou notre application et qui
ont signé les Conditions générales en tant que
Client ou qui sont autorisés par un Client à
accéder aux services connectés et à les utiliser.
La présente Politique en matière de protection
de la vie privée est rédigée conformément à
l'Article 13 du Règlement 679/2016 de l'UE et
vous aidera à mieux comprendre la façon dont
nous traitons vos informations.
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