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Enregistrement des
données du véhicule et
confidentialité
Des calculateurs électroniques sont installés
dans votre véhicule. Ils traitent les données
reçues, générées ou échangées par les capteurs
du véhicule. Certains de ces calculateurs sont
nécessaires au bon fonctionnement de votre
véhicule, d'autres vous assistent en conduisant
(systèmes d'assistance au conducteur), d'autres
encore assurent des fonctions de confort ou
d'infodivertissement.
Les rubriques suivantes contiennent des
informations générales sur le traitement des
données dans le véhicule.
Vous trouverez d'autres informations sur les
données téléchargées, stockées et transmises
à des tiers (ainsi que la finalité de cette
transmission) dans votre véhicule sous le mot
clé "Protection des données", sans oublier les
références des caractéristiques fonctionnelles
affectées dans le Guide d'utilisation du véhicule.
Ces références sont également disponibles
dans les conditions générales de vente du
véhicule, dans les conditions générales de vente
des services connectés ou en ligne sur le site
Internet de la marque.
Données personnelles
Chaque véhicule est identifié au moyen d'un
numéro de châssis unique. D'autres éléments,
comme la plaque minéralogique du véhicule,
permettent de tracer des données sur la
personne qui conserve le véhicule ou sur le
conducteur.
Les données générées ou traitées par les
calculateurs peuvent donc être personnelles
ou rendues personnelles dans certaines
conditions. Selon les données sur le véhicule
disponibles, il est possible de tirer des
conclusions sur certaines informations comme
votre comportement de conduite, votre
emplacement ou votre itinéraire, ou sur la façon
dont vous utilisez les différents systèmes.
Données de fonctionnement
dans le véhicule
Les calculateurs électroniques traitent les
données utilisées pour le fonctionnement du
véhicule.
Ces données comprennent, par exemple :
– Des informations sur l'état du véhicule (p. ex.,
affichage de la vitesse, du temps de trajet, de
l'accélération latérale, de la vitesse de rotation
des roues, du bouclage des ceintures de
sécurité).
– Des conditions environnementales (p. ex.,
température, capteur de pluie, capteur de
distance).
En général, ces données sont temporaires, ne
sont enregistrées que le temps d'un cycle de
fonctionnement et sont utilisées uniquement
au sein du véhicule. Les calculateurs
enregistrent souvent ces données (y compris
Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
la clé du véhicule). Cette fonction permet
l'enregistrement provisoire ou permanent
des informations sur l'état du véhicule, sur
les contraintes exercées sur les composants,
sur les exigences d'entretien ainsi que sur les
événements et les erreurs techniques.
Données techniques du véhicule
Selon équipement du véhicule, les données
enregistrées sont les suivantes :
– État de fonctionnement des composants du
système (niveau de remplissage, pression des
pneus, état de charge de la batterie).
– Défauts et dysfonctionnements dans des
composants importants du système (feux,
freins).
– Réactions du système dans des situations de
conduite spécifiques (déploiement d'un airbag,
déclenchement du système de contrôle de
stabilité et du système de freinage).
– Informations sur des événements qui ont
endommagé le véhicule.
– Pour les véhicules électriques et hybrides
rechargeables : le niveau de charge de la
batterie de traction et l'autonomie estimée.
Dans des circonstances particulières (p. ex., si
le véhicule a détecté un dysfonctionnement), il
peut être nécessaire d'enregistrer des données
qui autrement n'auraient tout bonnement pas
été enregistrées.
Lorsque le véhicule est confié pour une
intervention (p. ex., réparation, entretien), il est
possible de lire les données de fonctionnement
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