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et conditions constituent l'intégralité de
l'accord entre Telenav (et ses concédants
de licence, y compris leurs concédants de
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relativement à l'objet du présent document
et remplacent intégralement tout accord
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de l'État de l'Illinois [insérer « Pays-Bas »
lorsque les données européennes de HERE
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sur les contrats de vente internationale de
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exclue. Vous convenez de vous soumettre
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« Pays-Bas » lorsque les données
européennes de HERE sont utilisées] pour
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nom du gouvernement des États-Unis ou
de toute autre entité sollicitant ou
appliquant des droits similaires à ceux
habituellement revendiqués par le
gouvernement des États-Unis, ces
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commercial » au sens défini au 48 C.F.R.
(« FAR ») 2.101, concédé sous licence
conformément aux présentes Conditions
de l'utilisateur final, et chaque copie des
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quelque autre manière sera marquée et
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Police Interceptor (CPH) Police, Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 10/2015, First Printing
Appendices
NOM DU CONTRACTANT (FABRICANT
OU FOURNISSEUR) : HERE
ADRESSE DU CONTRACTANT (FABRI-
CANT OU FOURNISSEUR) : c/o Nokia,
425 West Randolph Street, Chicago, Illi-
Ces Données constituent un article
commercial au sens défini dans le FAR
2.101 et sont assujetties aux Modalités
d'utilisateur final en vertu desquelles ces
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Si l'agent de négociation des contrats,
l'organisme du gouvernement fédéral ou
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délivrés ou en instance. Certains services
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Inc. pour les États-Unis Brevet 6 304 523.
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nois 60606
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