somikon 4K DV-3217.Wifi Mode D'emploi page 42

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Module : désigne un ensemble de chiers sources y compris leur
documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou
services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.
Module Externe : désigne tout Module, non dérivé du Logiciel,
tel que ce Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces
d'adressage di érents, l'un appelant l'autre au moment de leur
exécution.
Module Interne : désigne tout Module lié au Logiciel de telle
sorte qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage.
GNU GPL : désigne la GNU General Public License dans sa version
2 ou toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software
Foundation Inc.
Parties : désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au
Licencié d'une licence non exclusive, cessible et mondiale du
Logiciel telle que dé nie ci-après à l'article 5 pour toute la durée
de protection des droits portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est
réputée acquise du fait du premier des faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment
par téléchargement à partir d'un serveur distant ou par
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