Publicité
APPAREILS à titre de copie de
remplacement du LOGICIEL existant et
l'utiliser conformément à ce CLUF, y
compris toute condition supplémentaire à
ce CLUF accompagnant la mise à niveau
du LOGICIEL.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE : Tout droit de titre et
de propriété intellectuelle relatif au
LOGICIEL (y compris, mais sans s'y limiter,
toute illustration, photographie, animation,
vidéo, audio, musique, texte et « applet »
intégré au LOGICIEL), les documents
imprimés l'accompagnant et toute copie
du LOGICIEL sont la propriété de FORD
MOTOR COMPANY, de ses sociétés
affiliées ou fournisseurs. Le LOGICIEL est
concédé sous licence, il n'est pas vendu.
Vous n'êtes pas autorisé à copier les
documents imprimés qui accompagnent
le LOGICIEL. Tous droits de titre et de
propriété intellectuelle relatifs au contenu
accessible par l'utilisation du LOGICIEL
sont la propriété de son détenteur respectif
et peuvent être protégés par des droits
d'auteur applicables ou par d'autres lois
et traités de propriété intellectuelle. Ce
CLUF ne vous accorde aucun droit sur un
tel contenu en dehors de son utilisation
prévue. Tous les droits qui ne sont pas
spécifiquement accordés en vertu de ce
CLUF sont réservés par FORD MOTOR
COMPANY, ses sociétés affiliées et les
fournisseurs et prestataires de logiciels et
de services de tiers. L'utilisation de services
en ligne auxquels il est possible d'accéder
par le LOGICIEL peut être régie par les
conditions d'utilisation respectives
afférentes à de tels services. Si ce
LOGICIEL contient de la documentation
fournie uniquement sous forme
électronique, vous êtes autorisé à imprimer
une copie de cette documentation
électronique.
2018 Transit (TTH) Canada/United States of America, JK3J 19A321 CA frCAN, Edition date: 201705, First Printing
Appendices
RESTRICTIONS À L'EXPORTATION :
Vous reconnaissez que le LOGICIEL est
assujetti aux juridictions américaines et
européennes quant à l'exportation. Vous
acceptez de vous conformer à toutes les
lois internationales et nationales
applicables au LOGICIEL, y compris les
règlements américains sur l'administration
des exportations et, en tant qu'utilisateur
final, avec les restrictions d'utilisation
finale et de destination émises par les
États-Unis et d'autres gouvernements.
MARQUES DE COMMERCE : Ce CLUF
ne vous concède aucun droit concernant
toute marque de commerce ou marque de
service de FORD MOTOR COMPANY, ses
sociétés affiliées et les fournisseurs et
prestataires de logiciels et de services tiers.
SOUTIEN PRODUIT : Reportez-vous aux
instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation pour le
soutien produit des APPAREILS, tels que
le manuel de l'utilisateur.
Pour toute question concernant ce CLUF,
ou si vous désirez communiquer avec
FORD MOTOR COMPANY pour toute autre
raison, reportez-vous aux coordonnées
fournies dans la documentation des
APPAREILS.
Déni de responsabilité pour certains
dommages : SAUF DANS LE CAS OÙ
CELA EST PROHIBÉ PAR LA LOI, FORD
MOTOR COMPANY, TOUT FOURNISSEUR
DE LOGICIELS OU DE SERVICES TIERS,
ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT
RESPONSABLES D'AUCUN DOMMAGE
INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU
ACCESSOIRE SURVENANT DE OU EN
RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU LA
PERFORMANCE DU LOGICIEL. CETTE
LIMITATION S'APPLIQUE MÊME SI TOUS
LES RECOURS ONT ÉTÉ ÉPUISÉS SANS
SUCCÈS. IL N'Y A AUCUNE GARANTIE
AUTRE QUE CELLES QUI SONT
EXPRESSÉMENT FOURNIES POUR VOTRE
VÉHICULE NEUF.
535
Publicité
