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Responsabilité
attEntIon !
Perte du droit de
garantie !
Manuel d'utilisation/V03 / 06.2011
responsabilité
obligations de l'exploitant
L'exploitant doit assurer la maintenance régulière et le contrôle des dispositifs de sécurité par les par-
tenaires de service après-vente de la société Schaerer SA, leurs délégués ou par d'autres personnes
autorisées.
Les réclamations pour vice doivent être adressées par écrit à la société Schaerer SA dans un délai de
30 jours ! En ce qui concerne les vices cachés, ce délai est de 12 mois à compter du jour de l'installation
(rapport des travaux, procès-verbal de remise) ; néanmoins, ce délai ne peut pas être supérieur à 18 mois
à partir du départ de l'usine de Zuchwil.
Les pièces en rapport avec la sécurité comme les vannes de sécurité, les thermostats de sécurité, les
chaudières, etc. ne doivent être en aucun cas réparés. Elles doivent être remplacées.
Ces mesures sont prises dans le cadre de la maintenance effectuée par le technicien de service après-
vente de la société Schaerer SA ou le partenaire de service après-vente.
Voir aussi le chapitre « Maintenance ».
Droits de garantie et responsabilité
Toute réclamation au titre de la garantie et tout engagement de la responsabilité du fabricant en cas de
blessures et de dommages matériels sont exclus s'ils sont dus à une ou plusieurs des raisons suivantes :
●
Utilisation non conforme de l'appareil.
●
Montage, mise en service, utilisation, nettoyage et maintenance de l'appareil et des appareils en
option qui s'y rapportent qui seraient non conformes aux instructions.
●
Non respect des intervalles de maintenance.
●
Exploitation de l'appareil avec des dispositifs de sécurité défectueux, des dispositifs de sécurité et de
protection montés de façon incorrecte ou qui ne sont pas en état de marche.
●
Non-observation des consignes de sécurité du manuel d'utilisation en ce qui concerne l'entreposage,
le montage, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de la machine.
●
Exploitation de l'appareil dans un état de fonctionnement non satisfaisant.
●
Réparations effectuées de façon non conforme.
●
Utilisation de pièces autres que les pièces détachées d'origine de la société Schaerer SA.
●
Utilisation de produits de nettoyage qui n'ont pas été recommandés par la société Schaerer SA.
●
Cas de sinistres dus à l'effet d'un corps étranger, un accident et au vandalisme ainsi qu'à des cas de
force majeure.
●
La pénétration dans l'appareil de tout objet ainsi que l'ouverture du boîtier.
Le fabricant admet sa responsabilité dans le cadre de la garantie couvrant le produit uniquement si les
intervalles d'entretien et de maintenance prévus sont respectés et si des pièces d'origine commandées
auprès du fabricant ou d'un fournisseur agréé par lui ont été utilisées.
www.schaerer.com
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