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Contrat de licence de l'utilisateur final « EASYCAL
Le présent Contrat de licence (« Contrat ») régit l'octroi de droits d'utilisation du logiciel standard EASYCALTM 5 (ci-après « Logiciel ») créé par la société BRAND
GMBH + CO KG (ci-après « BRAND ») entre BRAND et le client (ci-après « Preneur de licence »). Les parties contractantes s'accordent à dire que le Logiciel est protégé
par le droit d'auteur. Le Preneur de licence acquiert le Logiciel pour une utilisation interne à l'entreprise lors du contrôle et du calibrage d'appareils de
manipulation de liquides et d'appareils de mesure de volume en verre et en plastique. Dans la mesure où des conditions générales de vente de BRAND s'appliquent
en plus du présent Contrat et où il y aurait une divergence entre les contenus des dispositions du présent accord et celles des conditions générales de vente, les
dispositions du présent accord prévalent sur les conditions générales de vente en ce qui concerne l'octroi des droits d'utilisation du Logiciel.
Remarque importante :
LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE ET ASSUREZ-VOUS D'EN COMPRENDRE LES TERMES AVANT DE L'ACCEPTER. LA PERSONNE ACCEPTANT AU NOM
DU PRENEUR DE LICENCE REPRESENTE LA PERSONNE MORALE POUR LAQUELLE ELLE AGIT ET DECLARE ETRE AUTORISEE A AGIR POUR LE COMPTE DE LA
PERSONNE MORALE ET A LA LIER LEGALEMENT. SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS SUIVANTES DU CONTRAT DE LICENCE OU SI VOUS NE LES
ACCEPTEZ QU'EN PARTIE, SI VOUS N'ETES PAS AUTORISE A CONCLURE DES CONTRATS JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTS POUR LA PERSONNE MORALE OU SI
VOUS ÊTES CONSOMMATEUR, N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS, NE TELECHARGEZ PAS LE LOGICIEL, NE L'INSTALLEZ PAS ET NE L'UTILISEZ PAS. EN ACHETANT
LE LOGICIEL, EN LE TELECHARGEANT, EN L'INSTALLANT, EN L'UTILISANT OU EN EXPRIMANT VOTRE CONSENTEMENT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE, VOUS ACCEPTEZ
LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE ET UN CONTRAT LÉGAL ET CONTRAIGNANT EST CONCLU ENTRE BRAND ET LE PRENEUR DE LICENCE.
1.
Objet du contrat
1.1.
L'objet de ce Contrat est la mise à disposition du Logiciel en code objet et l'octroi de droits d'utilisation du Logiciel ainsi que la maintenance du Logiciel.
1.2.
BRAND cède au Preneur de licence le Logiciel par téléchargement et met à sa disposition la documentation d'utilisateur sous forme électronique. Le
Logiciel est protégé par une clé de licence (clé d'activation) qui est envoyée par e-mail au Preneur de licence. Le Preneur de licence reçoit la clé de licence
exclusivement pour l'utilisation du Logiciel conformément au présent Contrat.
1.3.
Les prestations d'installation et de configuration ne font pas partie du Contrat.
1.4.
Le Logiciel comprend les programmes logiciels Open Source mentionnés au point 11e. Les accords de licence Open Source respectifs s'appliquent en plus
et en priorité à ces programmes logiciels Open Source, indépendamment des dispositions du présent Contrat de licence.
2.
Objectif d'utilisation
2.1.
Pour répondre à l'objectif d'utilisation du Logiciel, BRAND propose différents types de licences et modèles de licence comme décrit ci-dessous.
2.2.
BRAND propose les types de licence suivants pour le Logiciel :
2.2.1
Application autonome / Licence autonome
La licence autonome autorise le Preneur de licence à exécuter et à utiliser le Logiciel sur un seul terminal conformément aux conditions du présent Contrat.
Le Logiciel peut alors être utilisé par un nombre illimité de personnes sur le terminal attribué, tant qu'il est garanti que le Logiciel ne soit utilisé
simultanément que sur un seul ordinateur d'exploitation par un seul appareil. Il n'est pas permis de virtualiser le dispositif attribué ou de le faire utiliser
par plusieurs ordinateurs d'exploitation en utilisant d'autres mécanismes. Il est interdit d'utiliser le Logiciel par connexion à distance ou par utilisation
automatisée, comme un Compile-Server, un Build-Server ou tout autre type de serveur similaire.
2.2.2
Application serveur
2.2.2.1
Licence de serveur
La licence serveur autorise le Preneur de licence à exécuter et à utiliser le Logiciel sur un serveur attribué conformément aux conditions du présent Contrat.
Une licence serveur doit être utilisée en combinaison avec au moins une licence client, qui doit être achetée séparément.
2.2.2.2
Licence client
La licence client autorise le Preneur de licence à exécuter et à utiliser le Logiciel sur un nombre illimité d'appareils au sein d'un système serveur,
conformément aux conditions du présent Contrat et au nombre de licences client achetées. Une licence client doit être utilisée en combinaison avec une
licence serveur, qui doit être achetée séparément.
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TM
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