Eula
15. Divisibilité. Si l'une quelconque des dispositions
du présent Accord est jugée nulle, invalide, illégale
ou encore inexécutoire par un tribunal judiciaire
compétent ou autre, les autres dispositions du
présent Accord demeureront valables et pleinement
applicables.
16. Avis de droits d'auteur, Mentions de la source et
Licences. Certains concédants de licences Harman
exigent la reproduction de certains avis de droits
d'auteur et d'attribution d'auteur dans la docu-
mentation de Harman. Ces avis, attributions and
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plus loin les termes de la licence. Harman ne modi-
fie pas le logiciel LAME. Pour plus d'informations,
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Libtar-1.2.11. © 1998-2003 University of Illinois
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un produit dérivé de ce programme sans autorisa-
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tion associés (ci-après le « Logiciel ») est autorisée
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partenant à – ou cédés sous licence par – la société
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York 10013 (ci-après « Muze »).
Ce logiciel Gracenote (ci-après, « le Logiciel
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artiste ou d'un groupe, liste des pistes, etc. – ci-
après, « les Données Gracenote ») et d'exécuter de
nombreuses autres fonctions à partir de serveurs en
ligne spécialisés dans ces fonctions (ci-après, « les
Serveurs Gracenote »). Vous êtes autorisé à utiliser
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des fonctions grand public de cet appareil.
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Serveurs Gracenote uniquement pour un usage per-
sonnel et non commercial. Vous convenez de ne pas
céder, copier, transférer ni transmettre les Contenus
Muze, le Logiciel Gracenote ou aucune partie des
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à certaines données audio) à aucune société
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GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES
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CELLES QUI SONT AUTORISÉES EXPLICITEMENT
DANS LE PRÉSENT DOCUMENT.
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et des Serveurs Gracenote seront résiliées si vous
ne respectez pas les restrictions exposées dans
le présent document. Si votre licence est résiliée,
vous convenez de mettre fin immédiatement à
tout type d'utilisation des Contenus Muze, des
Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et
des Serveurs Gracenote. Gracenote et Muze se
réservent tous les droits, y compris tous les droits
de propriété applicables vis-à-vis – respectivement
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tenue pour responsable d'aucun paiement à vous
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quées à Gracenote ou à Muze, y compris données
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ou séparément – les droits respectifs dont elles
jouissent dans le cadre de ce Contrat.
Le Service Gracenote utilise un identifiant (unique et
attribué en mode aléatoire) pour gérer les interroga-
tions des utilisateurs de ce Service. Ce mécanisme
est destiné à des mesures statistiques : il permet au
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