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PREMIERS PAS
Ces données peuvent aider à fournir une meilleure compréhension des circonstances
dans lesquelles les accidents ou des blessures surviennent.
NOTA :
Les données de l'enregistreur de données d'événement du véhicule sont enregistrées
seulement si une collision importante survient; aucune donnée n'est enregistrée par
l'enregistreur de données d'événement dans des conditions normales de conduite, et
aucune donnée personnelle (par ex., le nom, le sexe, l'âge et le lieu de l'accident)
n'est enregistrée. Cependant, les autres partis, comme les organismes chargés de
l'application de la loi, pourraient combiner les données d'EDR avec le type de
données d'identification personnelles de routine recueillies lors d'une enquête sur
une collision.
Pour lire des données enregistrées par un EDR, de l'équipement spécial est
nécessaire, et un accès au véhicule ou à l'EDR est également nécessaire. En plus du
constructeur du véhicule, les autres partis, tels que les organismes chargés de
l'application de la loi, munis d'équipement spécial, peuvent lire l'information s'ils
ont accès au véhicule ou à l'EDR.
ENSEMBLES DE RETENUE POUR ENFANTS
Les enfants âgés de 12 ans ou moins doivent être assis sur un siège arrière, si un tel
siège est disponible. Selon les statistiques sur les accidents, les enfants sont plus en
sécurité lorsqu'ils sont adéquatement retenus sur un siège arrière que lorsqu'ils sont
installés sur le siège avant.
En vertu des règlements sur la sécurité routière de toutes les provinces canadiennes
et de tous les États américains, les jeunes enfants doivent être retenus par un
dispositif de retenue approprié. C'est la loi. Tout automobiliste qui enfreint cette loi
est passible de poursuites judiciaires.
NOTA :
• Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le site www.seatcheck.org
ou composez le 1 866 SEATCHECK (1-866-732-8243 ).
• Les résidents canadiens peuvent consulter le site Web de Transports Canada
pour obtenir de plus amples renseignements : http://www.tc.gc.ca/fra/
securiteautomobile/conducteurssecuritaires-securitedesenfants-index-53.htm.
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