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Les données du véhicule téléchargées seront
traitées de manière appropriée conformé-
ment à la politique de confidentialité suivante.
Politique de confidentialité
https://www.yamaha-motor.eu/fr/privacy/
privacy-policy.aspx
Yamaha ne divulguera pas ces données à un
tiers sauf dans les cas suivants. En outre,
Yamaha peut fournir les données du véhicule
à un sous-traitant afin d'externaliser les servi-
ces relatifs à la manipulation des données du
véhicule. Même dans ce cas, Yamaha de-
mandera au sous-traitant de manipuler cor-
rectement les données du véhicule fournies
et Yamaha traitera les données de manière
appropriée.
Avec l'accord du propriétaire du véhicule
11
Là où la loi l'y oblige
Pour une utilisation par Yamaha en cas de
litige
Lorsque les données ne concernent pas un
véhicule individuel ni un propriétaire
11-3
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