INSTRUCTIONS D'UTILISATION
1.4.4
Mise au rebut en toute sécurité :
Les clients doivent respecter toutes les lois et réglementations fédérales, régionales
et/ou locales relatives à la mise au rebut en toute sécurité des dispositifs et
accessoires médicaux.
En cas de doute, l'utilisateur du dispositif doit d'abord contacter son fournisseur qui
le guidera sur les protocoles de mise au rebut en toute sécurité.
1.5 Utilisation du système :
1.5.1
Symboles applicables :
Symbole utilisé
Document Number: 80024541
Version: B
Description
Indique que le dispositif est un dispositif
médical
Indique le fabricant du dispositif médical
Indique le numéro de série du fabricant. Le
numéro de série du dispositif est codé sous la
forme 1YYWWSSSSSSS.
YY indique l'année de fabrication, par
exemple 118WWSSSSS, où 18 représente
l'année 2018.
WW indique le numéro de semaine de
fabrication selon un calendrier d'atelier
standard. (Zéros à gauche inclus.)
SSSSSSS est un numéro unique séquentiel.
Indique le code article international du
dispositif médical
Indique la date de fabrication du dispositif
médical
Indique le code de lot du fabricant, à l'aide
de la date julienne aajjj, où aa indique les
deux derniers chiffres de l'année et où jjj
indique le jour de l'année (par exemple, le
4 avril 2019 serait représenté par 19094).
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Référence
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
21 CFR 830
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
Issue Date: 18 MAR 2020
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