Palazzetti ELSA Généralités - Avertissements - Installation - Entretien page 50

Mettre au rebut le produit du insert a boise en la remettant à une société agréée.
L'abandon du insert a boise dans une zone accessible expose personnes et animaux à un grave danger
Les dommages physiques éventuellement subis par des personnes et/ou des animaux
engagent la seule responsabilité du propriétaire.
Lors de la démolition du insert a boise, le marquage CE, le présent manuel et les autres
documents relatifs à cet appareil devront être détruits.
Le symbole barré de la boite de tri indiqué sur l'étiquette du produit, indique que le produit à
Aux sens de l'article.13 du Décret législatif n°151 du 25 Juillet 2005 de réalisation de la
Directive 2002/96/CE du 23 Février 2003 sur les Rébus des Appareillages Électriques et
Electroniques relatifs aux mesures et procédures visant à prévenir la production des déchets
des appareillages électriques et électronique, dénommée RAEE. Promouvoir la réutilisation,
le recyclage et autres formes de récupération de façon à réduire la quantité de déchets en
améliorant leur écoulement par l'intervention des différentes parties participant au cycle de
vie de tels produits.