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GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE TLV
Sous réserve des limitations mentionnées ci-dessous, TLV CO., LTD., une société
japonaise (« TLV »), garantit que les produits vendus par elle-même, par TLV
International Inc. (« TII ») ou par l'une des sociétés de son groupe, à l'exclusion de TLV
Corporation (une société des États-Unis d'Amérique), (ci-après, les « Produits ») sont
conçus et fabriqués par TLV, conformément aux spécifications publiées par TLV pour les
numéros de pièces correspondants (les « Spécifications ») et qu'ils sont exempts de
défauts de fabrication et des matériaux. La partie auprès de laquelle les Produits ont été
achetés sera dénommée ci-après le « Vendeur ». Concernant les produits ou
composants fabriqués par des parties tierces non liées (les « Composants »), TLV ne
fournit aucune garantie autre que la garantie du(des) fabricant(s) tiers, le cas échéant.
Exceptions à la garantie
La présente garantie ne couvre pas les défauts ou défaillances causés par :
1. une expédition, une installation, une utilisation, une manipulation, etc.
inadaptée(s) par des personnes autres que TLV, TII ou une société du groupe
TLV, ou des agents de service autorisés par TLV, ou
2. la souillure, les dépôts calcaires ou la rouille, etc., ou
3. un démontage et un remontage incorrects, ou une inspection et une
maintenance inadéquates par des personnes autres que TLV, TII ou une
société du groupe TLV, ou des agents de service autorisés par TLV, ou
4. des catastrophes ou des phénomènes naturels ou des actes de Dieu, ou
5. l'abus, l'utilisation anormale, les accidents ou toute autre cause échappant au
contrôle de TLV, de TII ou des sociétés du groupe TLV, ou
6. un stockage, une maintenance ou une réparation inadéquats, ou
7. une utilisation des Produits non conforme aux instructions fournies avec les
Produits ou aux pratiques admises dans le secteur, ou
8. une utilisation à une fin ou d'une manière auxquelles les Produits n'étaient pas
destinés, ou
9. l'utilisation des Produits d'une manière non conforme aux Spécifications, ou
10. l'utilisation des Produits avec des Fluides Dangereux (fluides autres que la
vapeur, l'air, l'eau, l'azote, la dioxyde de carbone et les gaz inertes [par
exemple, hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon, etc.]), ou
11. le non-respect des instructions contenues dans le Manuel d'Utilisation TLV pour
le Produit.
Durée de la garantie
Cette garantie est valide pour une durée d'un (1) an après livraison des Produits au
premier utilisateur final. Nonobstant ce qui précède, toute réclamation au titre de
cette garantie devra être faite dans les trois (3) ans à dater desuivant la date de
livraison à l'acheteur initial si la vente n'estles Produits n'ont pas été vendus
initialement faite au premier utilisateur final.
TOUTES GARANTIES TACITES NON REJETÉES PAR LES PRÉSENTES POUVANT
SURVENIRRÉSULTER DE L'APPLICATION PAR EFFET DE LA LOI, Y COMPRIS LES
GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER, ET TOUTES GARANTIES EXPRESSES NON REJETÉES PAR LES
PRÉSENTES SONT DONNÉES UNIQUEMENT À L'ACHETEUR INITIAL ET SONT
LIMLITÉES À UNE DURÉE D'UN (1) AN À COMPTER DE LA DATE D'EXPÉDITION PAR LE
VENDEUR.
172-65409F-01 (SP-COSR-16) 19 oct 2021
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