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14 Certificats

Les pages suivantes contiennent les
déclarations énumérées ci-dessous :
− Déclaration de conformité UE selon la
directive « Équipements sous pression »
2014/68/UE, cf. pages 14-2 à 14-3
− Déclaration de conformité UE selon les
exigences de la norme TSG D7002-2006
pour les appareils sous pression chinois,
cf. page 14-4
− RoHS, déclaration de conformité UE
selon les directives 2011/65/UE et
2015/863/UE, cf. page 14-5
− REACH, déclaration de conformité UE
selon le règlement européen (CE)
n° 1907/2006, cf. page 14-6
EB 8222-1
Les déclarations suivantes s'appliquent
uniquement aux vannes commandées en
conséquence :
− Déclaration de conformité UE pour une
vanne avec joints et garnitures conformes
au règlement européen (CE) n° 1935/2004
et à la directive américaine FDA 21 CFR,
section 177.1550, cf. page 14-7
− Déclaration de conformité UE pour une
vanne destinée aux salles blanches :
matériaux (joints, garnitures, corps),
fabrication des pièces et conditions de
montage conformes au règlement
européen (CE) n° 1935/2004 et à la
directive américaine FDA 21 CFR,
section 177.1550, cf. page 14-8
Certificats
14-1

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