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Conditions tierces
peut éventuellement ajouter une limite explicite de distribution
géographique excluant les pays concernés, afin que la distribution ne
soit autorisée que dans ou parmi les pays n'étant pas exclus par ce
document. Dans de tels cas, cette Licence intègre la limite comme si
elle avait été écrite dans le corps de cette Licence. 9. La Free Software
Foundation publie de temps à autre des versions revues et/ou de
nouvelles versions de la Licence GPL. Ces nouvelles versions seront
d'esprit similaire à la présente version, mais peuvent en détail être
différentes afin de traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations.
Chaque version se voit remettre un numéro de version distinct.
Si le Programme précise un numéro de version de cette Licence, qui
s'applique à elle et à \« n'importe quelle version ultérieure\ », vous avez
la possibilité de suivre les conditions générales soit de cette version,
soit de toute autre version publiée ultérieurement par la Free Software
Foundation. Si le Programme ne précise pas de numéro de version pour
cette Licence, vous pouvez choisir n'importe quelle autre version déjà
publiée par la Free Software Foundation. 10. Si vous souhaitez intégrer
des portions du Programme dans d'autres programmes libres, dont les
conditions de distribution sont différentes, veuillez écrire à l'auteur pour
lui en demander la permission. En ce qui concerne les logiciels qui sont
autorisés par le Free Software Foundation, veuillez écrire un courrier à
cette dernière ; nous accordons parfois des exceptions dans de tels cas.
Notre décision sera guidée par les deux objectifs qui consistent à
préserver le statut libre de tous les produits dérivés de notre logiciel
libre, et à promouvoir le partage et la réutilisation, plus généralement,
du logiciel. AUCUNE GARANTIE 11. LE PROGRAMME AYANT UNE
LICENCE GRATUITE, AUCUNE GARANTIE N'EXISTE POUR CELUI-CI
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF EN CAS
D'INDICATION CONTRAIRE FAITE PAR ECRIT, LES DETENTEURS DU
DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE
PROGRAMME \« EN L'ETAT »\ SANS GARANTIE D'AUCUN TYPE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET DE
CONFORMITE A UNE FONCTION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ
TOTALEMENT LE RISQUE RELATIF A LA QUALITE ET A LA
PERFORMANCE DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME DEVAIT
S'AVERER DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COUT DE TOUT
L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU CORRECTIONS NECESSAIRES.
12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE, OU QUE
CELA A ETE MIS PAR ECRIT, UN DETENTEUR DE DROIT D'AUTEUR
QUEL QU'IL SOIT, OU N'IMPORTE QUELLE AUTRE PARTIE
POUVANT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME
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