HP SCANJET N6350 Guide De Démarrage Rapide page 94

Chapitre 4
raison de défauts matériels et de malfaçons s'ils ont été correctement installés et utilisés.
Si HP a connaissance de tels défauts pendant la période de garantie, la société
remplacera les logiciels qui n'exécutent pas leurs instructions de programmation en
raison de ces défauts.
3. HP ne garantit pas que le fonctionnement des produits HP sera exempt d'interruptions
ou d'erreurs. Si HP ne peut, dans un délai raisonnable, réparer ou remplacer le produit
quel qu'il soit dans le cadre de la garantie, vous aurez droit au remboursement du produit
à son prix d'achat après retour rapide du produit.
4. Les produits HP peuvent comporter des pièces remanufacturées présentant des
performances équivalentes à celles de pièces neuves ou qui peuvent avoir été utilisées
de façon fortuite.
5. La présente garantie ne s'applique pas aux défauts résultant (a) d'une procédure de
maintenance ou d'étalonnage incorrecte ou inadéquate, (b) de logiciels, d'interfaces, de
pièces ou fournitures non fournis par HP, (c) de modifications non autorisées ou d'un
mauvais usage, (d) d'une utilisation non conforme aux spécifications d'environnement
indiquées pour le produit, ou (e) d'une préparation ou d'une maintenance incorrecte du
site.
6. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE EN VIGUEUR,
LES GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE
OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST ACCORDEE DE FACON EXPRESSE OU
IMPLICITE. HP REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTES GARANTIES OU
CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE QUALITE
SATISFAISANTE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. Certain(e)s pays/
régions, états ou provinces n'autorisant pas de limitations de durée de la garantie
implicite, il se peut que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à vous. La
présente garantie vous donne des droits spécifiques et vous pouvez également disposer
d'autres droits selon votre pays, état ou province.
7. La garantie limitée de HP est valable dans tout(e) pays/région ou localité où HP dispose
d'un centre d'assistance et une présence commerciale pour ce produit. Le niveau des
services de garantie offerts dépend des réglementations locales. HP ne modifiera pas la
forme, l'adaptation ou la fonction du produit pour le rendre opérationnel dans un pays/
une région où il n'a jamais été destiné à fonctionner pour des raisons juridiques ou
réglementaires.
8. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LES
RECOURS DE CETTE DECLARATION DE GARANTIE CONSTITUENT VOS SEULS
ET UNIQUES RECOURS. A L'EXCEPTION DES CAS MENTIONNES PLUS HAUT, HP
OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES
PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS,
FORTUITS, CONSECUTIFS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS OU DE
DONNEES) OU AUTRES, FONDES SUR UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE.
Certain(e)s pays/régions, états ou provinces n'autorisant pas les exclusions ou les
limitations de dommages fortuits ou consécutifs, les limitations ou les exclusions ci-
dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.
9. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, LES CONDITIONS DE
GARANTIE CONTENUES DANS CETTE DECLARATION, N'EXCLUENT, NE
RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-MEME, MAIS VIENNENT S'Y
AJOUTER.
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