Principales Normes De Sécurité De Référence Et Normes De Sécurité Àrespecter - Royal AIR 90 Instructions D'utilisation Et D'entretien

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confiées à un personnel qualifié et habilité pour
intervenir sur le modèle de poêle objet du présent
manuel.
)
R
ESPONSABILITÉS DE L
ROYAL ne saurait être tenu responsable des
opérations d'installation du poêle, lesquelles relèvent
de la responsabilité exclusive de l'installateur auquel
il incombe de procéder aux contrôles nécessaires
sur le conduit de fumée et la prise d'air, ainsi que de
s'assurer de la conformité des solutions d'installation
proposées. L'installateur doit en outre veiller à ce que
soient respectées les normes de sécurité prévues par
la législation en vigueur sur le lieu d'installation.
U
TILISATION
L'utilisation du poêle prévoit le respect de toutes les
instructions et recommandations figurant dans le
présent manuel ainsi que le respect des normes de
sécurité prévues par la législation en vigueur sur le lieu
d'installation.
1.7 PRINCIPALES NORMES DE SÉCURITÉ DE
RÉFÉRENCE ET NORMES DE SÉCURITÉ À
RESPECTER
A) Directive 2006/95/CE: "concernant le rapprochement
des législations des États membres relatives au matériel
pOHFWULTXH GHVWLQp j rWUH HPSOR\p GDQV FHUWDLQHV OLPLWHV
de tension".
B) Directive 2004/108/CE: "concernant le rapprochement
des législations des États membres relatives à la
FRPSDWLELOLWp pOHFWURPDJQpWLTXH´.
C) Directive 89/391/CEE: "concernant la mise en oeuvre
de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la
sécurité et de la santé des travailleurs au travail".
D) Directive 89/106/CEE: "relative au rapprochement
des dispositions législatives, réglementaires et
administratives des États membres concernant les
produits de construction".
E) Directive 85/374/CEE: "relative au rapprochement
des dispositions législatives, réglementaires et
administratives des États membres en matière de
responsabilité du fait des produits défectueux".
F) Directive 1999/5/CE: ³FRQFHUQDQW OHV pTXLSHPHQWV
KH U W ]L H Q V HW OH V p T XL S H P HQ W V W H UP LQ D X [ G H
télécommunications et la reconnaissance mutuelle de
leur conformité".
 *$5$17,( /e*$/(
3RXU EpQp¿FLHU GH OD JDUDQWLH OpJDOH SUpYXH SDU OD
directive CEE 1999/44/CE, l'utilisateur doit respecter
scrupuleusement les prescriptions et recommandations
¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO LO GRLW HQ SDUWLFXOLHU
- utiliser le poêle dans le respect des limites de
fonctionnement prévues;
- veiller à ce que soient effectuées à intervalles
réguliers les interventions d'entretien nécessaires
 FRQ¿HU O¶XWLOLVDWLRQ GX SRrOH DX[ VHXOHV SHUVRQQHV
possédant toutes les compétences nécessaires à
cet effet.
Le non-respect des instructions et recommandations
¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO D SRXU HIIHW G¶DQQXOHU
immédiatement la garantie.
cod. 004772990 - AIR 90 - KLIMA 9 NEW - 02.09.2013
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INSTALLATEUR
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