Principales Normes De Sécurité De Référence Et Normes De Sécurité Àrespecter - Royal CLAUDIA Instructions D'utilisation Et D'entretien

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confiées à un personnel qualifié et habilité pour
intervenir sur le modèle de poêle objet du présent
manuel.
)
R
ESPONSABILITÉS DE L
ROYAL ne saurait être tenu responsable des
opérations d'installation du poêle, lesquelles relèvent
de la responsabilité exclusive de l'installateur auquel
il incombe de procéder aux contrôles nécessaires
sur le conduit de fumée et la prise d'air, ainsi que de
s'assurer de la conformité des solutions d'installation
proposées. L'installateur doit en outre veiller à ce que
soient respectées les normes de sécurité prévues par
la législation en vigueur sur le lieu d'installation.
U
TILISATION
L'utilisation du poêle prévoit le respect de toutes les
instructions et recommandations figurant dans le
présent manuel ainsi que le respect des normes de
sécurité prévues par la législation en vigueur sur le lieu
d'installation.
1.7
PRINCIPALES NORMES DE SÉCURITÉ DE
RÉFÉRENCE ET NORMES DE SÉCURITÉ À
RESPECTER
A)
Directive 2006/95/CE: "concernant le rapprochement
GHV OpJLVODWLRQV GHV eWDWV PHPEUHV UHODWLYHV DX PDWpULHO
électrique destiné à être employé dans certaines limites
de tension".
B)
Directive 2004/108/CE: "concernant le rapprochement
GHV OpJLVODWLRQV GHV eWDWV PHPEUHV UHODWLYHV j OD
FRPSDWLELOLWp pOHFWURPDJQpWLTXH´.
C)
Directive 89/391/CEE: ³FRQFHUQDQW OD PLVH HQ RHXYUH
GH PHVXUHV YLVDQW j SURPRXYRLU O¶DPpOLRUDWLRQ GH OD
VpFXULWp HW GH OD VDQWp GHV WUDYDLOOHXUV DX WUDYDLO´.
D)
Directive 89/106/CEE: ³UHODWLYH DX UDSSURFKHPHQW
GHV GLVSRVLWLRQV OpJLVODWLYHV UpJOHPHQWDLUHV HW
DGPLQLVWUDWLYHV GHV eWDWV PHPEUHV FRQFHUQDQW OHV
produits de construction".
E)
Directive 85/374/CEE: ³UHODWLYH DX UDSSURFKHPHQW
GHV GLVSRVLWLRQV OpJLVODWLYHV UpJOHPHQWDLUHV HW
DGPLQLVWUDWLYHV GHV eWDWV PHPEUHV HQ PDWLqUH GH
UHVSRQVDELOLWp GX IDLW GHV SURGXLWV GpIHFWXHX[´.
F)
Directive 1999/5/CE: "concernant les équipements
K H U W ]L HQ V H W O HV p T X LS H P H QW V W HU P L Q D X[ G H
télécommunications et la reconnaissance mutuelle de
leur conformité".

*$5$17,( /e*$/(
3RXU EpQp¿FLHU GH OD JDUDQWLH OpJDOH SUpYXH SDU OD
directive CEE 1999/44/CE, l'utilisateur doit respecter
scrupuleusement les prescriptions et recommandations
¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO LO GRLW HQ SDUWLFXOLHU
-
utiliser le poêle dans le respect des limites de
fonctionnement prévues;
-
veiller à ce que soient effectuées à intervalles
réguliers les interventions d'entretien nécessaires

FRQ¿HU O¶XWLOLVDWLRQ GX SRrOH DX[ VHXOHV SHUVRQQHV
possédant toutes les compétences nécessaires à
cet effet.
Le non-respect des instructions et recommandations
¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO D SRXU HIIHW G¶DQQXOHU
LPPpGLDWHPHQW OD JDUDQWLH
cod. 004772900 - Claudia - Ivana - Antonella - Klima 12 - Air 120 - 10/2013
'
INSTALLATEUR
F

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