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MOTEURS CERTIFIÉS PAR L'EPA
Information sur les
émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motoneiges doivent
déterminer les niveaux d'émission de
chaque famille de moteurs construits
à partir de l'année modèle 2007 et les
certifier auprès de l'Environmental Pro-
tection Agency (EPA) des États-Unis
d'Amérique. Au moment de la fabri-
cation, on doit apposer sur chaque vé-
hicule une étiquette d'information qui
indique les niveaux d'émission et les
caractéristiques des moteurs.
Responsabilité du concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les moto-
neiges Ski-Doo certifiées qui portent
une étiquette d'information sur les
dispositifs antipollution, les réglages
doivent être conformes aux caractéris-
tiques écrites du fabricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier les moteurs de façon à en
changer la puissance ou à en augmen-
ter les émissions au-delà des caracté-
ristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les
changements prescrits par les fabri-
cants, comme les réglages relatifs aux
hautes altitudes.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir
à l'entretien de son moteur afin de
maintenir des niveaux d'émission
conformes aux normes de certifica-
tion prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier le moteur de façon à en chan-
ger la puissance ou à en augmenter les
émissions au-delà des caractéristiques
déterminées par le fabricant.
Réglementation de l'EPA sur les
émissions
Toutes les motoneiges Ski-Doo fabri-
quées par BRP ont reçu la certification
de l'EPA de conformité aux exigences
de la réglementation pour le contrôle
de la pollution de l'air par les moteurs
des nouvelles motoneiges. Cette cer-
tification est conditionnelle à la confor-
mité de certains réglages aux normes
de fabrication. Pour cette raison, il
faut, lors de l'entretien du produit, se
conformer aux instructions du fabri-
cant et, si possible, revenir à l'intention
première de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne s'agit
pas de la liste complète des lois et rè-
glements relatifs aux exigences de
l'EPA sur les émissions d'échappe-
ment des motoneiges. Pour plus de
renseignements, contacter les res-
sources suivantes:
Par la poste:
U.S. Environmental
Protection Agency
Office of Transportation and Air Quality
1200 Pennsylvania Ave. NW
Mail Code 6403J
Washington D.C. 20460
Site Web:
www.epa.gov/otaq/
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