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Annexe E
Annexe E : Contrat de
licence utilisateur final du
logiciel
Produits Cisco
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de la filiale ayant émis la
licence de ce Logiciel à la place de Cisco Systems, Inc. (« Cisco »)
renferme des logiciels (y compris des micrologiciels) émanant
de Cisco et de ses fournisseurs et peut également inclure
des logiciels libres.
Tout logiciel fourni par Cisco et ses fournisseurs est cédé sous
licence conformément aux dispositions du Contrat de licence
logicielle Cisco présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous
pourrez également être invité à lire et accepter le Contrat de
licence logicielle Cisco au moment de l'installation du logiciel.
Des conditions et caractéristiques distinctes pour Network
Magic, un Logiciel Cisco, sont stipulées dans la section 2
ci-dessous.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions de
licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition par Cisco à
l'adresse www.linksysbycisco.com/gpl ou comme indiqué
dans la section 3 ci-dessous. En utilisant le Logiciel, vous
reconnaissez avoir pris connaissance des conditions de licence
et être lié par les termes de cet accord. Lorsque les conditions
spécifiques de cette licence vous autorisent à posséder le code
source du logiciel, ce code source peut être acheté sur demande
auprès de Cisco pendant au moins trois ans à compter de la
date d'achat du produit. Il peut également être téléchargé
depuis le site www.linksysbycisco.com/gpl. Pour obtenir le
détail des conditions de licence ainsi que des informations
supplémentaires sur les logiciels libres des produits Cisco,
reportez-vous au site Web public de Cisco à l'adresse suivante :
www.linksysbycisco.com/gpl/ ou à la section 3 ci-dessous,
selon le cas. Si vous souhaitez recevoir une copie du code source
GPL (General Public License, licence publique générale) ou autre
de ce Logiciel sur CD, Cisco peut vous l'adresser sur demande,
moyennant une participation de 9,99 $, plus frais d'expédition.
CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE DE L'UTILISATEUR FINAL
CONSTITUE UN ACCORD LEGAL ENTRE CISCO ET VOUS. VEUILLEZ
LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER LE
LOGICIEL. CE CONTRAT ACCORDE UNE LICENCE D'UTILISATION
DU LOGICIEL ET COMPREND DES INFORMATIONS DE GARANTIE
AINSI QUE DES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE. SI VOUS
CLIQUEZ SUR LE BOUTON « SUIVANT », TELECHARGEZ, INSTALLEZ
OU UTILISEZ LE LOGICIEL OU LE PRODUIT CONTENANT LE
LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER LE LOGICIEL ET
CONSENTEZ A ETRE JURIDIQUEMENT LIE PAR LES DISPOSITIONS
DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC
CERTAINS DES TERMES DUDIT CONTRAT, NE CLIQUEZ PAS SUR
LE BOUTON « SUIVANT » ET NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ
PAS OU N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER
LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL
FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN
OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS
A COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE
Routeur haut débit sans fil – G
Contrat de licence utilisateur final du logiciel
DE RETOUR ET LES CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE
LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
SI VOUS AVEZ CHOISI D'OBTENIR UNE LICENCE D'ABONNEMENT,
COMME INDIQUE SUR VOTRE COMMANDE, VOUS CONSENTEZ
EGALEMENT A ETRE LIE PAR LES « CONDITIONS DE SERVICE »
INDIQUEES DANS LA SECTION 2, LE CAS ECHEANT.
Licences logicielles
Les licences logicielles applicables aux logiciels Cisco
sont mises à disposition des clients sur le site Web public
de Cisco aux adresses : www.linksysbycisco.com et
www.linksysbycisco.com/gpl/ respectivement. Pour plus
de commodité et pour faciliter les références ultérieures, une
copie du Contrat de licence logicielle Cisco et des licences du
principal code source libre utilisé par Cisco dans ses produits
est proposée dans les sections ci-dessous.
Section 1
Contrat de licence logicielle Cisco
Licence. Selon les termes et conditions du présent Contrat,
Cisco concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du Logiciel
une licence non exclusive (i) d'utilisation du Logiciel en l'état en
tant qu'application autonome ou (en vertu de la documentation
applicable) de communication avec ledit produit, à la discrétion
unique de Cisco. Si le Logiciel est acheté séparément de tout
produit Cisco (ii), installez le Logiciel sur des ordinateurs
personnels appartenant à un seul environnement domestique
ou professionnel à concurrence du nombre maximal de licences
acquises et (iii) faites une copie du Logiciel sous forme lisible
par machine et une copie de la Documentation à des fins de
sauvegarde uniquement. Aucune sous-licence ne peut être
concédée à partir de la présente licence. Celle-ci ne peut être
transférée qu'à une personne physique ou morale à laquelle vous
transférez la propriété de l'intégralité du produit Cisco contenant
le Logiciel, sous réserve du transfert définitif de tous les droits
créés au titre du présent Contrat, de votre destruction des copies
intégrales ou partielles du Logiciel en votre possession et de
l'acceptation par le bénéficiaire du transfert des dispositions
du présent Contrat.
Le terme « Logiciel » renvoie, et le présent Contrat s'applique,
(a) au logiciel de Cisco ou de ses fournisseurs acheté séparément
ou livré avec le produit Cisco applicable et (b) à toutes les
mises à niveau, mises à jour, corrections ou versions modifiées
(« mises à niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel
vous étant fournies par Cisco ou un revendeur agréé (à titre
gratuit ou contre une rémunération) à condition que vous
déteniez déjà une licence valide d'utilisation du logiciel d'origine
et que vous ayez acquitté les frais relatifs à la mise à niveau.
Le terme « Documentation » renvoie à toute la documentation
et autres matériaux associés fournis par Cisco en vertu de ce
Contrat.
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