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L'entrée de texte T9™ est utilisée sous licence
sous un ou plusieurs des brevets suivants : brevets
aux E.-U. n°5,818,437, 5,953,541, 5,187,480,
5,945,928 et 6,011,554 ; brevet au Canada
n°1,331,057 ; brevet au Royaume-Uni n°2238414B ;
brevet standard à Hong Kong n°HK0940329 ; brevet
de République de Singapour n°51383 ; brevets
européens n°0 842 463(96927260.8) DE/DK,
FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB et autres brevets
en instance dans le monde.
Javaet l'ensemble des logos et marques Java
sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis
et dans d'autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™
Java™ J2ME™.
1
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas
être donné en location, cédé ou proposé en
sous-licence, que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act
et la législation connexe, et peut être soumis
aux règles d'importation et d'exportation d'autres
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pays. Le client s'engage à se conformer de manière
stricte à toutes les réglementations et reconnaît
qu'il est de son devoir d'obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer
le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé,
exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant
ou un habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran,
de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan,
de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis
à l'embargo par les Etats-Unis; ni (ii) vers
quiconque figurant sur la liste Specially
Designated Nations du Département du Trésor
américain ou sur la liste Table of Denial Orders
du Département du commerce américain.
3
Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
est soumis aux limitations énoncées dans les
Rights in Technical Data and Computer Software
Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée par
copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002). Tous
droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés
sont des marques commerciales de leurs propriétaires
respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont
réservés.
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