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© 2011 NAVTEQ. Tous droits réservés.
Si le fonctionnaire, l'agence du
gouvernement fédéral ou n'importe quel
employé fédéral signataire de la présente
refuse d'utiliser la légende fournie dans la
présente, il/elle doit le notifier à NAVTEQ
avant de revendiquer des droits
supplémentaires ou alternatifs dans les
Données.
Données sur les points d'accès Wi-Fi
fournies par JiWire, © 2013 JiWire.
Droits d'auteur Gracenote®
Données CD et musicales de Gracenote
Inc., droits d'auteurs© 2000-2007
Gracenote. Logiciel Gracenote, droits
d'auteur © 2000-2007 Gracenote. Ce
produit et service peut être couvert par un
ou plusieurs brevets américains parmi les
suivants : Brevets #5,987,525, #6,061,680,
#6,154,773, #6,161,132, #6,230,192,
#6,230,207, #6.240,459, #6,330,593 et
autres brevets délivrés ou en attente.
Certains services sont fournis sous licence
par Open Globe Inc. pour les Etats-Unis.
Brevet : #6,304,523.
Gracenote et CDDB sont des marques de
fabrique déposées de Gracenote. Le logo
et logotype Gracenote, ainsi que le logo
« Powered by Gracenote™ » sont des
marques de fabrique de Gracenote.
Contrat de licence utilisateur final
(CLUF) Gracenote®
Cet appareil contient un logiciel de
Gracenote Inc., 2000 Powell Street
Emeryville, Californie 94608
(« Gracenote »).
Appendices
Le logiciel de Gracenote (le « Logiciel
Gracenote ») permet à cet appareil
d'identifier les fichiers musicaux et
d'obtenir des informations telles que le
nom du morceau, de l'artiste et de l'album
(« Données Gracenote ») depuis des
serveurs en ligne (« Serveurs Gracenote »),
et d'accomplir d'autres fonctions. Vous
pouvez utiliser les Données Gracenote
uniquement à l'aide des fonctions
Utilisateur Final de cet appareil.
Cet appareil peut détenir du contenu
appartenant aux fournisseurs de
Gracenote. Si tel est le cas, toutes les
restrictions stipulées dans la présente
concernant les Données Gracenote
s'appliqueront également à un tel contenu,
et les fournisseurs de ce contenu auront
droit à tous les avantages et protections
dont dispose Gracenote en vertu de la
présente.
Vous convenez d'utiliser le contenu de
Gracenote (« Contenu Gracenote »), les
Données Gracenote, le Logiciel Gracenote
et les Serveurs Gracenote uniquement
pour votre propre usage personnel et non
commercial. Vous convenez de ne pas
céder, copier, transférer ou transmettre le
Contenu Gracenote, le Logiciel Grace ou
les Données Gracenote (excepté dans un
Tag associé à un fichier musical) à une
tierce partie quelle qu'elle soit. VOUS
CONVENEZ DE NE PAS UTILISER OU
EXPLOITER LE CONTENU GRACENOTE,
LES DONNEES GRACENOTE, LE LOGICIEL
GRACENOTE OU LES SERVEURS
GRACENOTE SAUF AUTORISATION
EXPRESSE EN VERTU DE LA PRESENTE.
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