Nom-121-Sct1-2009; Marque De Commerce; Avis De Brevets; Garantie Limitée Internationale - Suunto Spartan Ultra 1.7 Guide D'utilisation

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5.2.4 NOM-121-SCT1-2009

The operation of this equipment is subject to the following two
conditions: (1) it is possible that this equipment or device may not
cause harmful interference, and (2) this equipment or device must
accept any interference, including interference that may cause
undesired operation of the equipment or device.

5.3 Marque de commerce

Suunto Spartan Ultra, ses logos et les autres marques et noms de
commerce de la marque Suunto sont des marques de commerce
déposées ou non déposées de Suunto Oy. Tous droits réservés.

5.4 Avis de brevets

Ce produit est protégé par les brevets en instance suivants, ainsi que
par les législations nationales correspondantes : FI 20155573, US
7,324,002, US 7,271,774, US 13/744,493, US 13/794,468, US
13/833,755, US 13/827,418, US 14/195,670, US 14/331,268, US
14/839,928, US 14/882,487.
Des demandes de brevets supplémentaires ont été déposées.
5.5 Garantie limitée internationale
Pendant la période de garantie, Suunto ou un centre de service
après-vente agréé Suunto (appelé ci-après centre de service)
s'engage à sa seule discrétion à remédier sans frais aux défauts de
matériau ou de fabrication, soit a) en réparant, soit b) en
remplaçant ou encore c) en remboursant le produit, conformément
aux conditions générales de la présente garantie limitée
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