Ford E Série 2018 Manuel Du Propriétaire page 350

8,6
Les titres de ce Contrat figurent pour
référence uniquement, ne seront pas
considérés comme faisant partie de ce
Contrat et ne seront pas utilisés comme
référence pour l'interprétation de ce
Contrat. Tels qu'utilisés dans ce Contrat,
les termes « inclus » et « y compris, » et
les variations de ceux-ci, ne seront pas
considérés comme étant des termes de
limitation, mais plutôt seront considérés
être suivis par les mots « sans limitation ».
9. Modalités et conditions relatives aux
autres fournisseurs
Le Logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav par
des fournisseurs tiers pour votre bénéfice
et celui d'autres utilisateurs finaux. Le
présent Contrat inclut les modalités de
l'utilisateur final applicables à ces
entreprises (incluses à la fin de ce Contrat),
si bien que votre utilisation du Logiciel
Telenav est aussi assujettie à ces
modalités. Vous consentez à vous
conformer aux modalités et conditions
additionnelles suivantes, qui sont
applicables aux tiers concédants de
licence de fournisseur de Telenav :
9.1 Modalités de l'utilisateur final
requis par HERE North America, LLC
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation
personnelle et non à des fins de revente.
Elles sont protégées par des droits
d'auteur, et sont assujetties aux modalités
ainsi qu'aux conditions qui sont convenues
par vous, d'une part, et Telenav
(« Telenav ») et ses concédants de licence
(y compris leurs concédants de licence et
fournisseurs), d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
E-Series (TE4) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 201708, First Printing
Appendices
Les Données concernant les régions du
Canada incluent l'information obtenue
avec la permission des autorités
canadiennes, parmi lesquelles : © Sa
Majesté la reine aux droits du Canada, ©
Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, ©
Société canadienne des postes, GéoBase
®, © Ministère des ressources naturelles
du Canada.
HERE détient une licence non exclusive de
l'United States Postal Service® pour
publier et vendre l'information ZIP+4®.
© United States Postal Service® 2014. Les
prix ne sont pas établis, contrôlés ou
approuvés par l'United States Postal
Service®. Les marques de commerce et
enregistrements sont la propriété d'USPS :
United States Postal Service, USPS et
ZIP+4.
Les Données pour le Mexique comprennent
les données de l'Instituto Nacional de
Estadística y Geografía.
MODALITÉS ET CONDITIONS
9.2 Modalités de l'utilisateur final
requis par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation
personnelle et non à des fins de revente.
Elles sont protégées par des droits
d'auteur, et sont assujetties aux modalités
ainsi qu'aux conditions qui sont convenues
par vous, d'une part, et NAV2 (Shanghai)
Co., Ltd (« NAV2 ») et ses concédants de
licence (y compris leurs concédants de
licence et fournisseurs), d'autre part.
© 20xx. Tous droits réservés.
Utilisation autorisée
Vous convenez d'utiliser ces Données avec
votre système Telenav exclusivement à
des fins commerciales internes et
personnelles pour lesquelles vous détenez
une licence et non pour des sociétés de
service, un temps partagé ou d'autres
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